Codes de loi français

Article Avenant n° 3

Dans le cadre de cette option, il est alloué une participation aux équipements et aux frais de fonctionnement en lien direct avec l'exercice professionnel ainsi qu'une participation adaptée des caisses aux cotisations sociales obligatoires.

Article Annexe

Par ailleurs, le nouveau dispositif du cycle terminal distingue plus fortement qu'auparavant, par les horaires, les enseignements obligatoires au choix et les enseignements de spécialité de terminale en série L (cinq heures) des options facultatives (

Article 80

formation orientations délibère sur les orientations de la politique conventionnelle et particulièrement sur : -le suivi et l'évaluation du dispositif du médecin traitant et du parcours de soins coordonnés ; -le suivi et l'évaluation des résultats des options

Article Annexe 12

Pour le financement d'au moins 1/2 d'ETP d'assistant médical (option 2) : L'aide est répartie de la manière suivante : Pour le financement dans le cadre de l'option spécifique pour les médecins exerçant en zone sous dense (article 9-5-2-4), l'aide est

Article 1

3 ans Institut textile et chimique de Lyon (ITECH-Lyon) II Responsable technique et opérationnel des systèmes mécaniques et électriques 250p 3 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Manager à l'International, option

Article Annexe III

1.2.2-Actionnaires Fiche 1.3-Informations spécifiques aux structures faîtières Tableau 1.3.1-Périmètre de consolidation Tableau 1.3.2-Cadres stratégiques Fiche 1.4-Informations spécifiques aux sociétés de coordination Tableau 1.4.1-Compétences optionnelles

Article 1

d'Opale (CIFFCO) IV Secrétaire technique 324 4 ans Union nationale des professions libérales (UNAPL) - OPCA IV Secrétaire médical(e) 324t 3 ans Institut SESAM IV Secrétaire médical(e) 324t 3 ans AVLIS IV Secrétaire polyvalent(e) - secrétaire option

Article 51

. - Les personnes morales soumises de plein droit ou sur option à l'impôt sur les sociétés dans les conditions de droit commun qui, dans les cinq ans de l'institution de l'une des zones prévues au I, se seront créées pour y exploiter une entreprise, peuvent

Article Annexe IIa

Unités constitutives du diplôme Brevet d'Études professionnelles Métiers du cuir Options : maroquinerie - chaussures - sellerie garnissage Unité ( UP1, épreuve E1 ) : Développement esthétique, fonctionnel et technique d'un produit de maroquinerie

Article Annexe

naturels exclusivement maturation trempage - aspersion réchauffage étuvage fumage (facultatif) séchage critères physico-chimiques HPD maxi : 52% option

Article 1466 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48

Toutefois, sur option des entreprises qui procèdent aux opérations mentionnées au premier alinéa dans les zones d'aide à finalité régionale, le bénéfice des exonérations est subordonné au respect de l'article 14 du règlement (UE) n° 651/2014 de la Commission

Article Annexe I

L'épreuve est commune à toutes les options.

Article ANNEXE

Définition des exigences générales de construction Option du maître d'ouvrage concernant les revêtements muraux intérieurs des pièces sèches et humides, à l'exception des faïences (cocher l'option choisie) : - les revêtements muraux intérieurs

Article 9-3

1) ; -les autres spécialités sont éligibles dans 30 % des départements les plus en tension en termes de densité démographique (définie sur la base de la densité démographique de médecins exerçant en secteur 1 et exerçant en secteur 2 adhérent aux options

Article 41

Afin de valoriser l'activité à tarif opposable réalisée par les médecins adhérant à l'option, est mise en place une rémunération spécifique au profit des médecins du secteur à honoraires différents ayant respecté les engagements de leur option souscrite

Article Annexe III à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Réservation à des familles ou à des occupants sortant d'habitat insalubre (option).

Article Annexe I (suite)

Tableaux de mise en relation des tâches/ Option Bijouterie-joaillerie CAPACITÉS COMPÉTENCES SAVOIR-FAIRE PROFESSIONNELS SAVOIRS TECHNOLOGIQUES S1 S2 S3 S4 S5 C1 - s'informer C1.1 - identifier la situation X X X

LEGIARTI000049821483

Epargne salariale, attribution gratuite d'actions, participation employeur au financement d'avantages particuliers, stock options, participation patronale au financement d'avantages particuliers. ACOSS (URSSAF), INSEE. Cas particuliers.

Article 1

Association campus fonderie de l'image IV Secrétaire médico-social(e) 324t 3 ans Alternance Acadmy IV Technicien(ne) d'intervention très haut débit 326r 3 ans Technicom Formation IV Socio esthéticien(ne) 330t 2 ans Cours d'esthétique privé à option