Un Accord de Méthode concernant l'Organisation Administrative et Pédagogique

ANNEXE PEDAGOGIQUE ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL du 28 avril 1986

Accord du 9 avril 2024 relatif au contrôle pédagogique des formations

Accord du 13 juin 2024 relatif au contrôle pédagogique des formations

Accord d'entreprise sur une annualisation du temps de travail pour le personnel pédagogique et artistique

ACCORD CONCERNANT LES VARIABLES DE PAIE DES SEJOURS éducatifs, thérapeutiques et pédagogiques

UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DES SALARIES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, ENSEIGNANTS ET D’ENCADREMENT PEDAGOGIQUE

décembre 1985 fixant la répartition par discipline des candidates et candidats qui pourront être admis aux concours ouverts en 1986 pour le recrutement de professeurs stagiaires dans les centres pédagogiques

Considérant que la décision attaquée est motivée par des réserves sérieuses concernant l'aptitude professionnelle de la requérante ; que ces réserves reposent sur plusieurs rapports administratifs et pédagogiques

SOUTIENNENT QUE L'ARRETE DU 10 NOVEMBRE 1975, QUI DISPOSE QUE LES PROGRAMMES SONT SOUMIS POUR AVIS A UNE COMMISSION OU TOUTES LES UNITES PEDAGOGIQUES D'ARCHITECTURE NE SONT PAS REPRESENTEES, CREE UNE DISCRIMINATION

exceptionnelles d'accès au corps des adjoints d'enseignement, les adjoints d'enseignement sont titularisés après un stage probatoire d'une année scolaire sous réserve de la vérification de leur aptitude pédagogique

sur lequel s'exerce l'activité de tennis et qu'elle l'a mis gracieusement à la disposition de la nouvelle association, que celle-ci a embauché sept personnes dont six faisaient partie de l'équipe pédagogique

(Seine-et-Marne), agissant en qualité de président de l'Association de gestion des centres de pédagogie et de réadaptation, en cassation d'un jugement rendu le 27 juin 1989 par le tribunal d'instance

01/09/2023 pour une durée de trois ans ; - ORDONNE la prorogation du projet personnalisé de scolarisation (PPS) jusqu'au 31 juillet 2027 ; - ORDONNE la prorogation de l'attribution du matériel pédagogique

crible " sous forme d'une analyse critique des manuels d'histoire ou de géographie comportant pour chacun d'eux le nom de l'éditeur, le titre, le nom de l'auteur et un texte appréciant la valeur pédagogique

75-I de la loi du 10 juillet 1991 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; Vu le décret n° 90-675 du 18 juillet 1990 portant statut particulier des inspecteurs pédagogiques

Paris a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'article 1er de l'arrêté du préfet de Seine-Saint-Denis du 26 juin 1985 portant affectation de l'excédent d'exploitation de l'institut médico-pédagogique

Il soutient que : - ses années de stage ont été marquées par l’absence quasi-totale de suivi par des tuteurs pédagogiques ainsi que d’importantes complications familiales ; - la pratique du « cours

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'institut SONNENHOF, institut médico-pédagogique, ...

juge des référés précontractuels : 1°) d'annuler tous les actes et décisions de la procédure de passation de l'accord-cadre lancé par l'université de Montpellier pour des prestations d'ingénierie pédagogique