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15 088 résultats pour « tableau n° 42 »
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LEGIARTI000033224433
Vous pouvez consulter le tableau à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000033221445
Article 27
Pour l'application de l'article 23, les tableaux d'avancement sont établis, par branche ou par spécialité, par ordre de mérite.
Article Annexe
(Tableau non reproduit. Voir JORF du 25 janvier 1994 p. 1288.)
LEGIARTI000033224428
Article Annexe IV
TABLEAU D'ALLÈGEMENTS DE FORMATION OU DE DISPENSES DE FORMATION AU TITRE D'UN DIPLÔME DU TRAVAIL SOCIAL
Tableau annexe 1. :BRUTS : MAJ : MOY : :1-01-85: ANC
Article A444-136
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 13 > 22
L'acte d'affectation hypothécaire (numéro 123 du tableau 5) donne lieu, à la perception :
Article A444-140
Les translations d'hypothèque (numéros 129 et 130 du tableau 5) donnent lieu à la perception :
Article D213-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 24 > 24
Le nombre de membres des comités de bassin est fixé dans le tableau figurant au présent article.
Article A441-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 24 > 73
Les modèles de tableaux mentionnés au III de l'article D. 441-4 sont annexés au présent article.
Article ANNEXE 230-2.A.4
X1 = coefficient tiré du tableau 2. X2 = coefficient tiré du tableau 3. r = 0,73 ± (0,6 OG/d).
Article ANNEXE III
Trieurs-étiqueteurs En mode statique, le tableau 6 ci-dessous fixe l'erreur maximale tolérée pour les instruments des catégories X et Y, en fonction de la charge nette : Tableau 6 CHARGE NETTE (M) EN ÉCHELONS DE VÉRIFICATION (E) ERREUR XI et Y
Article 6
Tableau VII, Art. Tableau VII bis, Art. Tableau VIII, Art. Tableau IX, Art. Tableau X, Art. Tableau X bis, Art. Tableau X ter, Art. Tableau XI, Art. Tableau XII, Art.
Article Cas dans lesquels le tour de nomination peut être différé.
figurer les trois premiers noms inscrits en tête du tableau avec les observations du directeur des mouvements du port.
Article 26
La commission statue sur l'inscription au tableau d'avancement de chaque magistrat présenté et de chaque magistrat qui l'a saisie en application des dispositions du dernier alinéa de l'article 24, après examen de leur valeur professionnelle et appréciation
Article 2
Les paramètres d'émission pour les sources de bruit ferroviaire sont donnés dans les tableaux en annexe III du présent arrêté.
Article 20-3
L'accès à l'échelon spécial de la hors classe se fait au choix, par voie d'inscription à un tableau d'avancement établi par le ministre chargé de l'enseignement supérieur, sur proposition du recteur d'académie, du président, du responsable d'établissement
Article R*444-60
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 34 > 96
Lorsque l'autorité compétente s'oppose, pendant deux années successives, à l'inscription au tableau d'un fonctionnaire qui a fait l'objet lors de l'établissement de chaque tableau annuel, d'une proposition de la commission d'avancement, celle-ci peut,
Article Annexe II
FRÉQUENCE DES PRÉLÈVEMENTS D'ÉCHANTILLONS D'EAU ET D'ANALYSES, POINTS DE NOMBRE D'ANALYSES À RÉALISER PAR AN Tableau 2. - Fréquence minimale des prélèvements et échantillons d'eau et d'analyses portant sur les eaux conditionnées,
Article L145-7-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 53 > 32
I. – Les infirmiers et les masseurs-kinésithérapeutes inscrits au tableau de l'ordre de Saint-Pierre-et-Miquelon sont soumis respectivement à la compétence de la section des assurances sociales de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre
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