2007, la société civile immobilière Résidence du Grand Hôtel (la SCI), aujourd'hui en liquidation judiciaire, a vendu, en l'état futur d'achèvement, à M. et Mme X..., deux lots dans une résidence de tourisme

2007, la société civile immobilière Résidence du Grand Hôtel (la SCI), aujourd'hui en liquidation judiciaire, a vendu, en l'état futur d'achèvement, à M. et Mme X..., deux lots dans une résidence de tourisme

2007, la société civile immobilière Résidence du grand hôtel (la SCI), aujourd'hui en liquidation judiciaire, a vendu, en l'état futur d'achèvement, à M. et Mme X..., deux lots dans une résidence de tourisme

2007, la société civile immobilière Résidence du grand hôtel (la SCI), aujourd'hui en liquidation judiciaire, a vendu, en l'état futur d'achèvement, à M. et Mme X..., deux lots dans une résidence de tourisme

2007, la société civile immobilière Résidence du Grand Hôtel (la SCI), aujourd'hui en liquidation judiciaire, a vendu, en l'état futur d'achèvement, à M. et Mme X..., deux lots dans une résidence de tourisme

2007, la société civile immobilière Résidence du grand hôtel (la SCI), aujourd'hui en liquidation judiciaire, a vendu, en l'état futur d'achèvement, à M. et Mme X..., deux lots dans une résidence de tourisme

X..., deux lots dans une résidence de tourisme ; que M.

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 12 mars 2019), le syndicat des copropriétaires de la résidence [...], divisée en lots destinés au logement de tourisme, a assigné la SMABTP, auprès de laquelle l'entreprise

Attendu que pour le déclarer coupable de cette infraction, les juges du second degré retiennent que l'activité de l'intéressé consiste notamment dans "l'achat de véhicules d'occasion et épaves, tourisme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association LOISIRS VACANCES TOURISME "LES VERGERS", dont le siège est à Villers

Banque Rivaud, aujourd'hui dénommée société Socphipard, ont, à partir de l'année 1987, apporté leurs concours financiers à l'Association France Accueil Loisirs (FAL) ainsi qu'à la société Assistance Tourisme

France), association dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re Chambre civile), au profit de la société Caribéenne de tourisme

que les agents des Douanes, avertis d'un projet de transport de stupéfiants par voie aérienne entre la France et le Royaume Uni, ont assisté à l'atterrissage sur l'aéroport d'Abbeville d'un avion de tourisme

section), au profit : 1°/ de la Société d'aménagement de la Plagne (SAP), dont le siège est : 73210 La Plagne, 2°/ de la Société d'aménagement de la station de La Plagne et Cie dite "La Maison du tourisme

, dont le siège est 20220 Santa Reparata di Balagna, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1995 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit de la société Cothoum Corsica Hôtels et Tourisme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Prospective commerce et tourisme (PROCOMETOUR), dont

que la cour d'appel, par arrêt du 14 septembre 2001, a notamment condamné la société César voyage (le tireur) au paiement du chèque en faisant garantir ce paiement par la société Bureau parisien de tourisme

[A] (les bailleurs) ont consenti à la société Réside études apparthôtels (la locataire) des baux commerciaux portant sur des locaux situés dans une résidence de tourisme. 2.