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23 828 résultats pour « Beaucourt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10ème chambre

DTA_2306118_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

de malaises et des crises insupportables, ce qui la pénalise beaucoup.

Source officielle

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Annonces BODACC390 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT

SIREN 321253916Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

12/07/2026

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Radiations

CREDIT MUTUEL DE BEAUCOURT

SIREN 778705640Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

27/03/2026

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Procédures collectives

BEAUCOURT Christophe (EI)

Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

16/01/2026

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Modifications diverses

CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT

SIREN 321253916Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

16/01/2026

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Dépôts des comptes

AGENCE BEAUCOURT

SIREN 432282879Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc

02/01/2026

Voir →

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2303723_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

A C, représenté par Me Amari de Beaufort, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 8 juin 2023

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00533

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

violé l'article L. 1233-3 du code du travail ; 3°/ que la lettre de licenciement fixe les limites du débat ; qu'en retenant que « le volume d'activité et les résultats de l'étude notariale avait beaucoup

Source officielle
CA

Rétentions

6688de24676b73dd81b96dd8

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

J'ai donné les empreintes en Tunisie, au Maroc, en Libye également, j'ai beaucoup pérégriné dans ces pays-là.'

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5cd

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

significatives au regard de l'objet actuel du litige dès lors qu'elles évoquent essentiellement le fait que les parties connaissaient des problèmes d'argent et de couple, que Rudy Z...travaillait beaucoup

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2223004_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

sembler sur certains points, notamment les raisons de son retour dans son village d'origine, peu compréhensibles, ses propos relatifs à son homosexualité sont empreints de sincérité et elle livre beaucoup

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02758

Cassation

21 juin 2016

21 juin 2016

S... parfois abrupt dans ses méthodes, qu'il s'appuyait beaucoup sur ses "locomotives" en laissant trop au bord du chemin ceux qui ne suivent pas ; que l'intéressé lui-même a reconnu un mode de management

Source officielle
CC

cr

61372565cd5801467741d576

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

opérations, Joe B... ayant uniquement admis les avoir approuvées sous réserve qu'elles soient garanties par les banques nigérianes, précisant que ses collaborateurs étaient persuadés qu'il y avait beaucoup

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d546fecdc6046d476f63a4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[H] déclare qu’il était en rupture de soins et qu’il était venu de son propre gré à l’hôpital pour avoir des injections au lieu des médicaments ; que depuis qu’il a commencé les injections, il va beaucoup

Source officielle
CC

cr

6079a8809ba5988459c4da37

Cassation

14 novembre 1963

14 novembre 1963

ECHANTILLONS AINSI RECUEILLIS A NOTAMMENT REVELE QUE L'EAU FAISANT L'OBJET DU DEUXIEME PRELEVEMENT EST NOCIVE ET NE PERMET PAS A UN VAIRON D'Y VIVRE PLUS DE VINGT-SEPT MINUTES; QU'ELLE CONTIENT BEAUCOUP

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2508811_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 mars 2025, Mme A B, représentée par Me Beaufort, demande au juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008072678

Admin. suprême

5 septembre 2001

5 septembre 2001

Austry, Commissaire du gouvernement ; Considérant que le navire marocain M/V Beauport, qui assure une navette bi-hebdomadaire entre le Maroc et la France, a fait escale à Sète le 27 juillet 1999 de 8h

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2600370_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Il soutient que sa santé s’est beaucoup dégradée à la suite d’un accident de travail et que plusieurs pathologies limitent considérablement ses déplacements et nuisent à sa vie quotidienne.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301071

Cassation

15 octobre 2015

15 octobre 2015

d'un bâtiment de 4.795 m² sur un terrain de 7.515 m² et enfin une autre concernant un ensemble immobilier de 6.078 m² ; que ces ventes prises à titre de comparaison concernent toutes des immeubles beaucoup

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100934

Cassation

20 octobre 2010

20 octobre 2010

d'un tuteur extérieur à la famille ; que néanmoins en présence de membres de la famille il n'y a pas lieu de confier la tutelle à l'état ; que d'autre part, la consistance du patrimoine qui requiert beaucoup

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01338

Cassation

24 juin 2009

24 juin 2009

des salariés de l'entreprise avait été contactée par l'un d'eux pour fournir des indications relatives à la durée du travail ne correspondant pas à la réalité mais susceptibles de leur faire gagner beaucoup

Source officielle
CC

cr

613724eacd580146774196bc

Cassation

7 décembre 1987

7 décembre 1987

cumulativement l'ensemble des sommes dont l'entreprise se trouvait redevable envers le Trésor ; qu'en conséquence, seule une vérification permettrait de déceler la fraude ; que ces précisions enlèvent beaucoup

Source officielle
CC

civ1

énopause précoce, a engagéc/M. Y

61372275cd580146773fd3b5

Cassation

4 avril 1995

4 avril 1995

mémoire en demande et est également reproduit en annexe : Attendu, d'abord, que la cour d'appel a relevé que la situation découverte par le praticien sur le champ opératoire le 16 décembre 1986 était beaucoup

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2205673_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Il soutient que l'arrêté attaqué emporte pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et qu'il aura " beaucoup de problèmes " en cas de retour dans son pays d'origine.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2104652_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

à EDF et à son téléphone portable ainsi que ses déplacements pour rentrer le week-end à Châteauroux ; il ne peut leur demander plus, son père ayant pris sa retraite et le revenu de celui-ci ayant beaucoup

Source officielle