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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00746
23 mars 2011
23 mars 2011
salariée stressée, apeurée, craignant ne plus être assez opérationnelle, reprochant à son supérieur de lui confier de nouvelles tâches et de vérifier la qualité du travail réalisé, se plaignant de la dureté
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01279_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
A, représenté par Me Duret, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon du 1er mars 2022 ; 2°) de le décharger des impositions et pénalités susmentionnées ; 3
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00355_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Prévention et Qualité de vie au Travail rendant compte du comportement hautain et arrogant qu’il a pu avoir lors des réunions de la Direction des Ressources Humaines et d’autres témoignages relatifs à la dureté
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00244_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
B... » et autres, et les observations de Me Bernard Duguet, représentant la fédération départementale des chasseurs de la Charente-Maritime.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01371_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
A..., - et les observations de Me Duret, représentant la société Vallourec Tubes France.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01373_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
B..., - et les observations de Me Duret, représentant la société Vallourec Tubes France.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01374_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
B..., - et les observations de Me Duret, représentant la société Vallourec Tubes France.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01375_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
B..., - et les observations de Me Duret, représentant la société Vallourec Tubes France.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01376_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
B..., - et les observations de Me Duret, représentant la société Vallourec Tubes France.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01377_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
B..., - et les observations de Me Duret, représentant la société Vallourec Tubes France.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01380_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
B..., - et de Me Duret, représentant la société Vallourec Tubes France.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01381_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
A..., - et les observations de Me Duret, représentant la société Vallourec Tubes France.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01382_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
A..., - et les observations de Me Duret, représentant la société Vallourec Tubes France.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01384_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
B..., - et les observations de Me Duret, représentant la société Vallourec Tubes France.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01387_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
B..., - et les observations de Me Duret, représentant la société Vallourec Tubes France.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001339_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
A... et de Me Durget pour la société Sanofi et la société Sanofi Pasteur. Considérant ce qui suit : Avant un voyage au Cameroun, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401382_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
La rapporteure, Laura KEIFLIN La présidente, Anne LEFEBVRE-SOPPELSA Le greffier, Vincent DUNET La République mande et ordonne au préfet du Cher en ce qui le concerne ou à tous commissaires
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL01960_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
que l'eau de la Durance est une eau conductrice présentant des chlorures à hauteur de 70 mg/l ainsi que cela a été confirmé par les études du bureau de recherche géologiques et minières ainsi qu'une dureté
Source officielle3ème Chambre
DTA_2001882_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Si la CFGB fait valoir que les revêtements d'origine n'étaient pas adaptés à la dureté de l'eau, ce qui serait révélé par leur remplacement, par la commune, par un mortier époxydique, cela ne résulte pas
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0927DEC002978507
27 septembre 2011
27 septembre 2011
I wrapped the duvet [...] around me and went out of the room; I saw that the man was naked. I looked at a clock on the bedside table and saw that it was about 10 o’clock.”
Source officiellePage 71 sur 80