Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre - Mme Patricia GRASSO, Présidente de chambre - M.

- Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre - Mme Patricia GRASSO, Présidente de chambre - M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués (Aix en Provence, 11 janvier 2008, rectifié par l'arrêt du 28 mars 2008), rendus sur renvoi

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par LA SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS (SNCF), dont le siège social est ..., et sur l'intervention

Robert A..., demeurant à Paris (16ème), ..., 3°) M.

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre et Mme Mylène URBON-, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Robert WILLOT,

A l'audience de plaidoirie du 1er Octobre 2012, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers

chercher, de les ramener ou de les faire ramener - constaté que celle- ci se trouvait hors d' état de contribuer à l' entretien des enfants par le versement d' une pension mensuelle - fait masse des dépens

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Joseph Marie A..., époux de D... X... C...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen Vu l'article 582 du code de procédure civile ; Attendu que l'effet dévolutif de la tierce opposition

Robert, - la Société d'études et de travaux X...

Malibert, Guth, Guilloux, Massé, Fabre, Jorda conseillers de la chambre, Mme Batut, M. Echappé conseillers référendaires, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-cinq septembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt

conseiller DUMONT et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : DIETRICH Y..., partie civile, contre l'arrêt N° 379/90 de la chambre d'accusation de la cour

le conseiller référendaire de MORDANT de MASSIAC et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.