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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
6887335ccca442f3eb0d32ce
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2024.
Source officielleCh 9 (référés)
67f6d329a9d5adc2606244d2
9 avril 2025
9 avril 2025
[Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Morgan JAMET de la SELARL ARST AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS, Me Claire GRICOURT, avocat postulant au barreau d’AMIENS - DEMANDEUR(S) -
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6719e5105857dd64cbdaa682
23 octobre 2024
23 octobre 2024
en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président de chambre Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6719e5105857dd64cbdaa688
23 octobre 2024
23 octobre 2024
son rapport, composée de : Madame Florence MARGUERITE, présidente de chambre Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielleChambre 4-4
671b35202edfb0b58c05e8f5
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Le condamner aux entiers dépens distraits au profit de la SELARL PASCAL JAMMET DALMET. L'ordonnance de clôture de la procédure a été rendue le 5 août 2024.
Source officielle6ème chambre 2ème section
67f0243102fc178212f7e419
4 avril 2025
4 avril 2025
Champion 72030 LE MANS CEDEX toutes deux représentées par Maître Guillaume AKSIL de la SELARL LINCOLN AVOCATS CONSEIL, avocats au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #P0293 et Maître Stéphanie JAMET
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65a8d4bfe12c85000874afa3
16 janvier 2024
16 janvier 2024
numéro 2021/002066 du 12/01/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ORLEANS) D'UNE PART, ET INTIMÉE : MSA DE BOURGOGNE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Stéphanie JAMET
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2600724_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
sur ses activités au sein d’une branche locale du Conseil unitaire des hindous, bouddhistes et chrétiens du Bangladesh (BHBCOP), sur le ciblage, en 2022, d’un temple hindou par des membres du parti Jamaat-e-Islami
Source officielle4ème chambre
DTA_2306928_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 août 2024, la chambre de commerce et d'industrie de Nouvelle-Aquitaine, représentée par Me Jazottes, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300294_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Boumendjel, - les conclusions de Mme Theulier de Saint-Germain, rapporteure publique, - les observations de Me Jannot représentant la SCI Here Maire et celles de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00658
16 mars 2016
16 mars 2016
Jallot, avocat des consorts [L], parties civiles qui s'est déclaré soucieux de préserver les droits de la défense, tout en s'en rapportant lui aussi à la décision de la cour ; que le ministère public s'est
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00512_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
A, représenté par Me Jabot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de la Guadeloupe du 24 novembre 2020 en tant qu'il a rejeté ses conclusions à fin d'annulation ;
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01278_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
D ; - et les observations de Me Janot pour Mme B, et celles de Me Jacquemond-Collet pour l'association APF France Handicap ; Considérant ce qui suit : 1.Mme B, investie de plusieurs mandats syndicaux
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616290d9e498f0b428bb83cf
20 juin 2013
20 juin 2013
L'AVENIR [Adresse 1] représentée par Me Daniel KNINSKI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque: 64 INTIMEE Madame [Q] [H] [Adresse 2] comparante en personne, assistée de Me Morgan JAMET
Source officielleChambre Sociale
6162be8c99b588421c5e389a
13 juin 2012
13 juin 2012
par Me Alfred DERRIDA substitué par Me LACROIX (avocats au barreau de GRENOBLE) INTIMÉE : Mademoiselle [K] [N] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 1] Comparante et assistée par Me Pierre JANOT
Source officiellechambre sociale
6163bcb73dccc95e64c14336
24 février 2010
24 février 2010
Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Anne-Marie SENECHAL-L'HOMME (avocat au barreau de PARIS) INTIME : Monsieur [N] [I] [Adresse 3] [Localité 2] Comparant et assisté par Me Pierre JANOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89529
11 octobre 2007
11 octobre 2007
représenté par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assisté de Me Guy SOREL, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY- AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2d8
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistée de Me Guy SOREL, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY-AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a670
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistée de Me Guy SOREL, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY-AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8adcf
20 mars 2008
20 mars 2008
Jean- Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistée de Me Loïc VOISIN, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY- AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET
Source officiellePage 71 sur 107