[Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 17 Avril 2026 Nous

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE [Localité 2] CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 AVRIL 2026 APPELANT : Monsieur [G] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER

William DIOGO, Juge, Jean-François KER RAULT, Juge. Assistés lors des débats de : Valérie PACAREAU, Greffier.

C12 B rue des Costils 50610 JullouvilleAN n° 277Mme D L18 Villar Ker J Annick avenue du Ruet 50610 JullouvilleAN n° 278 Mme B A22 avenue du Ruet 50610 Jullouville 3.

DE LA RÉSUDEBCE “[Localité 3]" 38 [R] ET [Adresse 1] [Localité 4], représenté par son syndic, la SELARL KER GESTION Représentant : Me Pasquale BALBO, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire :

des pièces produites au dossier que Mademoiselle X... est devenue propriétaire des lots 36 et 39 dans l'immeuble des 11 et 13 rue des Filles du Calvaire par acte authentique passé avec Mademoiselle Kerrie

Geneviève, épouse X..., - La SCI DES TROIS KERS représentée par Bernard X..., - La SA KERVIDANOU HOTEL, représentée pr sa directrice générale Geneviève X..., parties civiles, contre l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Senan, dont le siège est Ker Joly, RN

B a stationné son navire sans autorisation au lieu-dit Ker-Anna sur l'estran dans la rivière Le Bélon à Riec-sur-Bélon ; - un procès-verbal de contravention de grande voirie a été dressé le 29 septembre

Le juge Kerr examina la requête le 1 er octobre 1997. Le 3 octobre 1997, il en débouta le requérant.

[W] [J] né le 08 Août 1999 à [Localité 1] (20000) de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au centre de rétention de Lille dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Ines KERRAR, avocat

  Kern v. Austria (no.   14206/02)           Violation of Article 6 § 1 The applicant, Franz Kern, is an Austrian national who was born in 1960.

demeurant 05 rue de BORT LES ORGUES - 57070 SAINT JULIEN LES METZ, représentée par Maître Nathalie ROCHE-DUDEK de la SCP ECKERT-ROCHE-GIORA, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, Maître Laure KERN

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente de chambre M.

FAMECK Comparante en la personne de Madame X..., gérante INTIMEE : Mademoiselle Sarah Y... ... 57700 HAYANGE Représentée par Me MUNIER (avocat au barreau de THIONVILLE), substitué par Me KERN

2013 (15 applicants) Inez Viktoria Fekete 25/11/1965 Bela Czeiner 26/09/1957   Janosne Demeter 02/01/1939   Julia Ebertne Becsek 08/03/1953   Istvanne Fischer 21/08/1964   Laszlo Kerner

par une délibération du conseil communautaire adoptée à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés ; Par un mémoire en défense, enregistré le 28 novembre 2025, la CALL, représentée par Me Kern

par une délibération du conseil communautaire adoptée à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés ; Par un mémoire en défense, enregistré le 28 novembre 2025, la CALL, représentée par Me Kern