Gérard Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1997 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1 / de la société X...

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1315 du Code civil ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Metz

[D] [C], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° T 20-21.739 contre l'arrêt rendu le 8 octobre 2020 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Sitral

Selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Metz, 7 octobre 2022), le 6 septembre 2007, M.

, DU 12 OCTOBRE 2022 La société Caisse de crédit mutuel Le val lorrain, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° S 21-16.291 contre l'arrêt rendu le 9 mars 2021 par la cour d'appel de Metz

, 2°/ le syndicat CGT UGECAM Lorraine Haute-Marne, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° V 23-60.048 contre le jugement rendu le 25 novembre 2022 par le tribunal judiciaire de Metz

DU 25 AVRIL 2024 La caisse primaire d'assurance maladie de Moselle, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 22-11.613 contre l'arrêt rendu le 9 décembre 2021 par la cour d'appel de Metz

CIVILE, DU 19 DÉCEMBRE 2024 L'association Ligue nationale contre le cancer, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° X 23-19.110 contre l'arrêt rendu le 23 mai 2023 par la cour d'appel de Metz

Moselle, dont le siège est [Adresse 4], agissant en qualité de tutrice de Mme [P] [E], veuve [Y], ont formé le pourvoi n° T 23-13.977 contre l'arrêt rendu le 26 janvier 2023 par la cour d'appel de Metz

La caisse primaire d'assurance maladie de la Moselle, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 22-17.390 contre l'arrêt n° RG : 19/00932 rendu le 7 avril 2022 par la cour d'appel de Metz

Minute n° ctx protection sociale N° RG 19/00094 - N° Portalis DBZJ-W-B7D-HXHF TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ _____________________________ [Adresse 1] [Adresse 2] - [Localité 1] ☎ [XXXXXXXX01] ______

par Me BLINDAUER (avocat au barreau de METZ), substitué par Me DESCAMPS (avocat au barreau de METZ) INTIMEE : ASSOCIATION POLE THERMAL SAINT ELOY, prise en la personne de son représentant légal Bois

déclarer son engagement de caution inopposable, décision confirmée par arrêt de la cour d'appel de Metz.

[Adresse 1] Ordonnance Au fond, origine Juge de la mise en état de METZ, décision attaquée en date du 05 Juillet 2023, enregistrée sous le n° 21/01017 COUR D'APPEL DE METZ 5ème CHAMBRE

Farid, contre l'arrêt n° 444 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 6 juillet 2006, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infraction à la législation sur

10/ 01067 ------------------ Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de THIONVILLE 04 Mars 2010 08/ 383 AD ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ

10/ 01082 ------------------ Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de THIONVILLE 04 Mars 2010 08/ 403 AD ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ

10/ 01070 ------------------ Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de THIONVILLE 04 Mars 2010 08/ 387 AD ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ