Vaulx-en-Velin (département du Rhone) : ex-ZUP, Grappinière, Petit-Pont - intersection entre la bretelle-échangeur et l'avenue du 8-Mai-1945 (parcelle section AW n° 308) jusqu'à l'autoroute A 42 ; - autoroute A 42 jusqu'à la rue Louis-et-Marie-Louise-Baumer

Article 229-II-2.06

—

Les tuyaux d'aspiration et de refoulement peuvent traverser les locaux de machines mais uniquement sur de petites longueurs et à condition qu'ils soient protégés par une gaine en acier épaisse ou isolés conformément à la norme "A-60".

LEGIARTI000042523359

—

forfaitaire sur les sociétés civiles de participation 14 416 667 120 812 Impôt sur les plus-values immobilières 396 373 109 3 321 607 Retenue à la source sur les revenus des non-résidents 1 209 290 153 10 133 851 Impôts forfaitaires des très petites

Article 19

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Cette décision précise les caractéristiques métrologiques (classes, plus grande portée maximale et plus petit échelon de vérification possibles) des instruments sur lesquels le réparateur peut intervenir.

Article Annexe

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SAINT-MALO SM 157 491 PETITE LANDE. LA ROCHELLE LR 849 383 PHEBUS. NICE NI 523 249 PINCO. SAINT-BRIEUC SB 788 124 POPOFF. SAINT-MALO SM 227 210 PUCK. AURAY AY D40 006 RAIS DE MANDRAGO. TOULON TL B99 878 RED AR MOR.

Article Annexe

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Confédération des artisans et petites entreprises du bâtiment (CAPEB). Fédération nationale des travaux publics (FNTP). Fédération nationale des sociétés coopératives de production du bâtiment et des travaux publics (FNSCOP BTP).

Article Annexe I

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MAUGES Saint-Nazaire 6960 P'TITE CHINE Caen CN 238289 PATCHWORK Sète ST 624538 PENN BRELL Saint-Brieuc SB 324352 PETIT

LEGIARTI000045065757

—

tracteur a fait l'objet d'une réception par type nationale (RPT) ou d'une réception à titre isolé (RTI) au sens de l'arrêté ministériel du 19 juillet 1954 en tant que navette urbaine ; ou d'une réception UE par type, d'une réception nationale par type de petite

Article R134-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 62 > 88

Code de l'environnement

socioprofessionnels, représentant au minimum 20 % des membres du comité et comprenant au moins : a) Un représentant de la chambre de commerce et d'industrie France ; b) Un représentant de Chambres d'agriculture France ; c) Trois représentants des entreprises, petites

Article L613-55-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 51

Code monétaire et financier

l'article L. 613-55-4, le collège de résolution réduit le montant en principal des sommes dues aux créanciers privilégiés ou titulaires d'une garantie, dans l'ordre suivant : – en premier lieu, la partie des dépôts des personnes physiques et des micros, petites

Article 4

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N Puffin de Macaronésie/Puffin semblable/Petit Puffin (Puffinus assimilis/Puffinus baroli). Puffin fuligineux (Puffinus griseus). Puffin majeur (Puffinus gravis). N Pétrel de Bulwer (Bulweria bulwerii).

Article Annexe I

—

Petit îlot : zone susceptible de contenir des déchets combustibles ou inflammables qui remplit les conditions cumulatives suivantes : Zone de réception de déchets : zone dans laquelle les déchets sont réceptionnés par l'installation en vue d'une gestion

LEGIARTI000027729516

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Contribuer au développement économique en prenant en charge une partie du risque résultant des crédits accordés aux petites et moyennes entreprises. 3.

Article 223 a-II-1/10

—

redressement est celle spécifiée au sous-paragraphe .2.3.2 multipliée par le rapport 15/arc, ce dernier étant exprimé en degrés ; 2.3.2. l'aire sous-tendue par la courbe des bras de levier de redressement, mesurée à partir de l'angle d'équilibre jusqu'au plus petit

Article 244 quater B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 58

Code général des impôts

Ce même taux est porté respectivement à 35 % pour les moyennes entreprises et à 40 % pour les petites entreprises pour les dépenses mentionnées audit k exposées dans des exploitations situées sur le territoire de la collectivité de Corse.

Article ANNEXE 15

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SAINT-ANDRÉ, BRAS-PANON ET SAINT-BENOIT (DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION) Quartiers La Cressonnière, Quartier Rive Droite Descriptif du périmètre est Secteur 1 : Saint-André nord Bois Rouge, L'Etang - Cambuston, Petit Bazar A la pointe

Article 24

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Le plus petit des deux nombres de trimestres résultant des dispositions des 1° et 2° est pris en considération.

Article Annexe IV

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applicables au brevet de second mécanicien 3 000 kW en tenant compte des conditions mentionnées aux (5) et (7) Brevet de second mécanicien 3 000 kW Avant le 1er septembre 2020 (1) Les titulaires d'un brevet de patron de petite

Article (90 à 91)

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D 116 D 132 SAINT-CHERON Extrémité SERMAISE 91 D 116 Extrémité SERMAISE D 836 DOURDAN 91 D 116D D 97 OLLAINVILLE D 116 BRUYERES-LE-CHATEL 91 D 31 D 26 VERT-LE-PETIT

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