Codes de loi français

Article 41-14

Sans préjudice de l'application du deuxième alinéa du même article 8, ces magistrats ne peuvent exercer concomitamment aucune activité d'agent public, à l'exception de celle de professeur et de maître de conférences des universités.

Article Annexe I

Si elles définissent un certain nombre d'obligations, les propositions développées dans les annexes II à VII permettent à chaque professeur, qui demeure responsable de son cours, d'exercer pleinement ses responsabilités pédagogiques.

Article 5

- vice-président : le chef du bureau des statuts et du management à la direction de la défense et de la sécurité civiles ou, en cas d'empêchement, un autre chef de bureau en fonction à la direction de la défense et de la sécurité civiles ; - un professeur

Article R211-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 34 > 05

Le conseil de la vie du sportif et du stagiaire est composé de dix-huit membres ainsi répartis : 1° Le directeur général ; 4° Dix membres élus pour quatre ans au sein de l'établissement dont : a) Un représentant des professeurs ou assimilés ; b) Un

Article D422-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 62 > 78

Le professeur principal qui exerce les activités de coordination et de suivi mentionnée à l'article 3 du décret n° 93-55 du 15 janvier 1993 instituant une indemnité de suivi et d'orientation des élèves ou un représentant de l'équipe pédagogique expose

Article Annexe

Universités Professeur des universités (toutes disciplines) classe exceptionnelle 1re classe 2e classe - (a) 1015 (a) 801-1015 (a) (a) (a) (a) Professeur des universités de médecine générale classe exceptionnelle 1ère classe 2e classe

Article Français

Le choix des titres est laissé au professeur.

Article Annexe 6

Les professeurs doivent prendre en compte ces différents objectifs dans leurs pratiques et leurs évaluations. Le premier semestre est conçu pour aider les étudiants, dans leur diversité, à réussir la transition lycée/enseignement supérieur.

Article 4

Les électeurs sont répartis en deux collèges comprenant les personnels titulaires suivants : a) D'une part, les professeurs des universités et les personnels assimilés ; b) D'autre part, les maîtres de conférences et les personnels assimilés.

LEGIARTI000045309116

Article 3 Le président est élu parmi les enseignants-chercheurs, chercheurs, professeurs ou maîtres de conférences, associés ou invités, ou tout autre personnel assimilé, sans condition de nationalité, à la majorité absolue des membres en exercice du

Article Annexe

A N N E X E CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE D'AMIENS DISCIPLINES RANG A RANG B Professeurs Maîtres Chefs Anatomie 2 3  

LEGIARTI000028343148

Ecole nationale de la marine marchande Corps des professeurs techniques de l'enseignement maritime Professeur technique de l'enseignement maritime hors classe 587 - 966 A compter du 1er août 1996 classe normale 379 -

Article Annexe

Cadre d'emplois des professeurs d'enseignement artistique Fonctionnaires territoriaux titulaires d'un emploi à caractère culturel.

Article Annexe I

A. ― Epreuves du concours externe de recrutement de professeurs des écoles L'ensemble des épreuves du concours vise à évaluer les capacités des candidats au regard des dimensions disciplinaires, scientifiques et professionnelles de l'acte d'enseigner

Article 2

Les commissions, dont les membres sont nommés par arrêté du ministre chargé de la santé pour une durée de cinq ans, sont composées comme suit : Un président, médecin qualifié dans la discipline intéressée et professeur des universités-praticien hospitalier

Article Annexe III a

Elle est à faire notamment en fonction du contexte local et en fonction du projet pédagogique de l'équipe de professeurs. 5) Ces enseignements (a, b, c) sont effectués en salle de projet, en laboratoire, en atelier ou sur site extérieur. 6) Individualisation

Article 2

justice : 1° Les anciens magistrats de l'ordre judiciaire régis par l'ordonnance du 22 décembre 1958 susvisée, ainsi que les anciens membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; 2° Les anciens professeurs

Article ANNEXE I

. - d'une part, que le candidat est capable de mobiliser des compétences requises pour exercer le métier de professeur d'EPS, en toute sécurité.

LEGIARTI000039007607

ACCOMPAGNEMENT AU CHOIX D'ORIENTATION 101,5 43,5 (d) 58 91 39 52 192,5 TOTAL 899 806 1705 PÉRIODE DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL 6 à 7 semaines 6 à 7 semaines 12 à 14 semaines (a) Horaire donnant droit au doublement de la dotation horaire professeur