CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 684 résultats pour « Badet »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007798409

Admin. suprême

15 juin 1990

15 juin 1990

Bandet, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Toutée, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin d'examiner la recevabilité de la requête : Considérant que la demande présentée par M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0d78c7cdc6046d474999e1

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

ENTRE * La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par La SELARL MSM HUISSIERS & ASSOCIES ST [Adresse 2] [Localité 2] * La SARL BADEL

Source officielle
TJ

AF - Divorces

6a10abaccdc6046d479bbf99

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Adresse 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/000450 du 16/02/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) non comparante représentée par Me Agathe FREMY-BARRET

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10374

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

Joly, conseiller référendaire rapporteur, Mme Basset, conseiller, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Vu les mémoires des parties ou de leurs mandataires reçus au greffe de la Cour de cassation ; Sur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10750

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Ott, conseiller rapporteur, Mme Basset, conseiller, Mme Berriat, avocat général, Mme Pontonnier, greffier de chambre ; Vu les mémoires des parties

Source officielle
CC

civ2

6079411a9ba5988459c40536

Cassation

8 mars 1973

8 mars 1973

UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, RENDU APRES CASSATION, LE 19 JUIN 1969, PAR LA DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, D'UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE RIOM EN DATE DU 13 OCTOBRE 1967, QUE DAME BARRET

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01098

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 17 mai 2017, où étaient présents : Mme Z..., conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Y..., conseiller rapporteur, Mme Basset

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01188

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

Chauvet, conseiller le plus ancien faisant fonction de président et rapporteur, Mmes Farthouat-Danon, Basset, conseillers, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2505760_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

B..., représentés par Mes Ballet et Schiena demandent au tribunal : 1°) de prononcer la réduction des cotisations d’impôt sur le revenu et de contributions sociales auxquelles ils ont été assujettis

Source officielle
CC

cr

6137253dcd5801467741c1d2

Cassation

25 mai 1992

25 mai 1992

Bayet, de Mordant de Massiac conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

6137253dcd5801467741c215

Cassation

20 août 1991

20 août 1991

Bayet, Maron conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

6137253ecd5801467741c237

Cassation

25 novembre 1991

25 novembre 1991

Bayet, de Mordant de Massiac conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

6137253ecd5801467741c25a

Cassation

13 janvier 1992

13 janvier 1992

Bayet conseiller référendaire, Mme Pradain avocat général, Mme Mazard greffier de chambre ;

Source officielle
CC

cr

6137253ecd5801467741c25d

Cassation

16 mars 1992

16 mars 1992

Bayet, de Mordant de Massiac, Echappé conseillers référendaires, M. Perfetti avocat général, Mme Gautier greffier de chambre ;

Source officielle
CC

cr

6137253ecd5801467741c272

Cassation

26 novembre 1990

26 novembre 1990

Bayet, de Mordant de Massiac conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

61372546cd5801467741c676

Cassation

25 janvier 1993

25 janvier 1993

Bayet conseiller référendaire appelé à compléter la chambre, M. de X... de Massiac, Mmes Y..., Verdun conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

61372548cd5801467741c71f

Cassation

17 septembre 1991

17 septembre 1991

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-sept septembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET

Source officielle
CC

cr

COLMARc/André Y

6137254acd5801467741c80e

Cassation

4 septembre 1991

4 septembre 1991

Bayet, Maron conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

6137254bcd5801467741c8d3

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

Bayet, de Mordant de Massiac conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

6137254ccd5801467741c8f4

Cassation

6 avril 1992

6 avril 1992

Bayet, de Mordant de Massiac conseillers référendaires, Mme Pradain avocat général, Mme mazard greffier de chambre ;

Source officielle

Page 72 sur 435

← PrécédentSuivant →