Bernard Z... fixée à 3 250 000 dollars américains, produite par la société sans indication d'un quelconque engagement d'apurement du passif ou apports de fonds à la société débitrice, n'est pas de nature

Bernard, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 7 octobre 1999, qui, dans l'information suivie contre eux pour extorsion d'engagements de signatures

sursis et mise à l'épreuve pendant 3 ans avec obligation d'indemniser la victime ; "aux motifs propres et adoptés que le tribunal a exactement apprécié les faits reprochés au prévenu, que le Dr Bernard

Bernard Y... à payer à la Société lyonnaise de banque la somme de 250 000 francs, alors, selon le moyen, que la caution ne peut être tenue pour une somme supérieure à celle qui est exigible du débiteur

X..., et un représentant du chantier Bernard, chargé de contrôler l'état du bois de la cale à poissons - avaient procédé à un contrôle particulièrement minutieux du navire, avant sa vente à M.

. # Bernard Denilauler gegen SNC Couchet Frères. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Oberlandesgericht Frankfurt am Main - Deutschland. # Brüsseler Übereinkommen - Ohne Anhörung der Gegenpartei erlassene

. # Rikosoikeudenkäynti Bernard Keckiä ja Daniel Mithouardia vastaan. # Tribunal de grande instance de Strasbourgin esittämät ennakkoratkaisupyynnöt. # Tavaroiden vapaa liikkuvuus - Tappiollista jälleenmyyntiä

#Vertragsverletzung eines Mitgliedstaats - Steriles medizinisches Zubehör - Verpflichtung, eine bereits im Ursprungsmitgliedstaat vorgenommene Untersuchung durchzuführen.#Rechtssache C-373/92.

. # Procureur de la République v Bernard Girault. # Reference for a preliminary ruling: Tribunal de grande instance d'Avignon - France. # National rules on fuel prices. # Case 202/84.

#Bernard Denilauler contra SNC Couchet Frères.#Petición de decisión prejudicial: Oberlandesgericht Frankfurt am Main - Alemania.

-01-02-01-01-02,RJ1 DOMAINE - DOMAINE PUBLIC - REGIME - OCCUPATION - UTILISATIONS PRIVATIVES DU DOMAINE - CONTRATS ET CONCESSIONS -Concessionnaire à long terme - Concessionnaire de l'entrepôt Saint-Bernard

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux sociétés Bernet établissements et Bernet diffusion et M.

Renaud de X..., administration provisoire, SCP Segard-Bernet-de X..., domicilié à Paris (1er), ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, défaut de réponse aux conclusions et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Hubert Y... à payer : - solidairement avec Bernard

Bernard MURATET ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal

Bernard MURATET ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal

Bernard MURATET ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal