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28 540 résultats pour « Bruno »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7d7

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Bruno ; Vu les conclusions déposées et notifiées le 11 avril 2008 par M. Bruno D... ; Vu les conclusions déposées et notifiées le 24 janvier 2008 par Mme Jocelyne Y...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

Monsieur B... Ahmed, le 10 Décembre 2007c/Monsieur C

6253ca36bd3db21cbdd8a5ce

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Bruno Demeurant ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00583

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

Bruno X... a été engagé le 2 mai 1973 par la société de Pompes funèbres X..., aux droits de laquelle est venue la société Etablissements Paul Y..., et exerçait les fonctions de thanatopracteur ; que par

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 4

69d8ba30cdc6046d47bf2813

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 002566 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Michel SAUTY Juges : Bruno THOMAS * : Philippe GOULAIN Jacqueline BILLON

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL N°5

COLLECTORc/LES CHOCHOTTES

69abf271cdc6046d47d15404

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Bruno CAIRE Juges : Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésistement d'appel de Marc Olivier Bruno X..., appelantc/Alexa Y

6253cd81bd3db21cbdd938c1

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

Marc Olivier Bruno X... Représentant : Me Aude VAISSIERE, avocat au barreau de MARSEILLE AppelantMme Alexa Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésistement d'appel de Marc Olivier Bruno X..., appelantc/Alexa Y

6253cd81bd3db21cbdd938c7

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

Marc Olivier Bruno X... Représentant : Me Aude VAISSIERE, avocat au barreau de MARSEILLE AppelantMme Alexa Y...

Source officielle
CC

civ1

61372409cd58014677411687

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

pourvoi en cassation contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges du 25 janvier 2001, en ce qu'il a confirmé la décision du juge des enfants de Nevers du 30 juillet 2000, qui a renouvelé le placement de Bruno

Source officielle
CA

3e Chambre A

6033e93b01e21b9a389f1222

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

Bruno.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01384

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Bruno Y..., domicilié [...]                           , contre l'arrêt rendu le 4 avril 2016 par la cour d'appel d'Agen (chambre civile, section commerciale), dans le litige l'opposant à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01013

Cassation

19 octobre 2010

19 octobre 2010

X... pris en sa qualité de caution ; que dès lors qu'il est justifié que la banque a consenti un prêt d'un montant de 200. 000 francs à la société Branson France avec le cautionnement de Bruno X... et

Source officielle
CC

civ1

613721a5cd580146773f594d

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

(Seine-Saint-Denis), 2°) la société Bruno Z..., dont le siège est ... (Hauts-de-Seine), 3°) la société Construire, dont le siège est ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6688de3e676b73dd81b96f36

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Mme Sophie Depelley, conseillère M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200099

Cassation

24 janvier 2013

24 janvier 2013

Bruno X... a été employé par les entreprises suivantes :- en tant qu'agent de fabrication pour la société FERLAM,- en tant qu'agent de production pour la société ROCKWELL,- en tant que magasinier pour

Source officielle
CA

3e Chambre B

61629873201c88caf8c4e1af

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

BRUNO PACA, la Mutuelle des Architectes Français (MAF) M.

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

6a0f63aecdc6046d477cee04

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

de la Mise en Etat, assistée de Audrey SAUNIERE, Greffier, dans l'instance : ENTRE : Monsieur [S] [T] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par : Maître Bruno

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f59a51cdc6046d474c8698

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Bruno JARDIN, M. Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5b7ddcdc6046d474e9d83

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Bruno JARDIN, M. Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5c6accdc6046d474fa64a

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges. Prononcée à l'audience publique du 1 er Juillet 2025 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5c6b4cdc6046d474fa6e5

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges. Prononcée à l'audience publique du 1 er Juillet 2025 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle