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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372219cd580146773fa34d
23 mars 1994
23 mars 1994
Buffet, Séné, Colcombet, Mme Gautier, M. Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre.
Source officielleciv2
6137221ccd580146773fa52b
23 mars 1994
23 mars 1994
Buffet, Séné, Colcombet, Mme Gautier, M. Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre.
Source officielleciv2
613721dacd580146773f81ff
26 mars 1993
26 mars 1993
Buffet, conseiller, M. Bonnet, conseiller référendaire, M. Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre.
Source officielleciv2
613721dbcd580146773f82e0
26 mars 1993
26 mars 1993
Buffet, conseiller, M. Bonnet, conseiller référendaire, M. Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre.
Source officielleciv2
613721dbcd580146773f82e1
26 mars 1993
26 mars 1993
Buffet, conseiller, M. Bonnet, conseiller référendaire, M. Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre.
Source officielleciv2
613722c1cd5801467740111b
13 novembre 1996
13 novembre 1996
Buffet, Mme Borra, M. Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
613722c6cd580146774014d8
2 avril 1997
2 avril 1997
Buffet, Mme Borra, M. de Givry, conseillers, Mme Kermina, conseiller référendaire, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
61372359cd58014677408a26
10 novembre 1999
10 novembre 1999
Buffet, président, Mme Kermina, conseiller référendaire rapporteur, M. Guerder, conseiller, M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2205915_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
juillet 2022, portant dérogation à l'article L. 142-4 du code de l'urbanisme au titre de l'urbanisation limitée en l'absence de SCoT en vue de la révision du plan local d'urbanisme de la commune de Buzet-sur-Tarn
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_21NT00231_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Buffet La République mande et ordonne au préfet de la Manche, en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02752_20230206
6 février 2023
6 février 2023
BUFFET La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE00075_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
IV- Sous le n° 1705226, l'association intercommunale de défense de la Butte du Parisis, Mme G, M. E, Mme H, Mme C, M. I, Mme J, Mme B et M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69fc4e0ccdc6046d47e66b5d
4 mai 2026
4 mai 2026
A cela s'ajoute une forte concurrence avec l'implantation progressive de six buffets dans la zone contre un seul buffet précédemment.
Source officielle3ème chambre
650bdf6abeee0f8318b97619
11 juillet 2023
11 juillet 2023
BUTEL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Madame [T] [F] [R], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Sara KHOURY, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b7bc86cdc6046d47d5576f
7 avril 2025
7 avril 2025
04/2025 LE TRIBUNAL, A LA DATE DU 03/03/2025, LA SOCIETE AC LOISIRS (SAS) - [Adresse 1] L'ACTIVITE DE BASE D'ACTIVITES : ARCHERY GAME, BABYFOOT HUMAIN, BUBBLE FOOT, [P], [F], LASER GAME, [A] AVEC BUVETTE
Source officielleciv2
6137235acd58014677408ab7
30 septembre 1999
30 septembre 1999
Buffet, Mme Borra, MM. Séné, Etienne, Mme Bezombes, conseillers, Mme Batut, conseiller référendaire, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65b4b0217ef77d000880b575
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01902_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 14 janvier 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Mas, premier conseiller.
Source officiellecr
6137252ecd5801467741ba00
9 octobre 1990
9 octobre 1990
désigné la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, comme pouvant être chargée d'instruire sur les faits respectivement visés par les plaintes du 20 octobre 1986 et du 19 octobre 1988 ; Que Buffet-Beauregard
Source officielleciv2
61372361cd580146774090cd
28 octobre 1999
28 octobre 1999
Buffet, président et rapporteur, Mme Borra, M. Séné, conseillers, M. Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
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