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1 773 résultats pour « Cervesi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0513DEC004026298

Admin. suprême

13 mai 2004

13 mai 2004

Le 1 er décembre 1997, M.Y fut transféré à l'unité de chirurgie du cerveau de l'hôpital militaire de Diyarbakir où il fut opéré. Le 5 décembre 1997, il y décéda.

Source officielle

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Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TERRA CERVESIA

SIREN 904637634Greffe du Tribunal de Commerce de niort

06/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

TERRA CERVESIA

SIREN 904637634Greffe du Tribunal de Commerce de niort

12/09/2024

Voir →

Dépôts des comptes

TERRA CERVESIA

SIREN 904637634Greffe du Tribunal de Commerce de niort

03/08/2023

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Radiations

LA CERVESIA

SIREN 339334138Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

12/10/2022

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Radiations

CERVESI & ASSOCIES - SOCIETE D'AVOCATS

SIREN 331999318GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

24/03/2019

Voir →

CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2699969-2960825

Admin. suprême

17 avril 2009

17 avril 2009

He was arrested in 1996 and ultimately sentenced to two years and six months in prison for assisting the illegal organisation Devrimci Halk Kurtuluş Cephesi Partisi (DHKP/C – Revolutionary People’s Liberation

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

D.Mc/Grèce

ECLI:CE:ECHR:2017:0216JUD004455915

Admin. suprême

16 février 2017

16 février 2017

rénale chronique nécessitant une hémodialyse à intervalles réguliers ou d’une tuberculose résistant au traitement, s’il est tétraplégique, s’il a subi une greffe du foie ou du cœur ou une opération du cerveau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

66fe356b91b69e88a370fd9f

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

participé à l'accident et c'est précisément dans cette situation que la clause d'exclusion de garantie s'applique ; sinon, elle serait dénuée de sens, puisqu'il n'est pas possible de se placer dans le cerveau

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786bd87df5b5c7d10ca692f

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Car les idées reviennent un peu même si j’ai le cerveau en compote.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6788a225b815c30a4df70b0c

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Il a notamment dit souhaiter faire un IRM pour voir s'il n'avait pas une ostéo-nécrose du cerveau qui provoquerait un état de démence.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6864c06717fdd29c29651852

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

avocat au barreau de LYON, toque : 505 INTIMEE : La société HAIER FRANCE anciennement dénommée la société GROUPE CANDY HOOVER [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68f1d262e5a8ebce71548308

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

soirée du 22 septembre 2020 et écrit notamment: « J'ai passé la pire semaine professionnelle de ma vie celle du 21 septembre qui a de grosses répercussions sur mon état de santé actuel : maux de tête, cerveau

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501861_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Déjà, comme d’autres trucs délicieux, ça envoie du kif au palais, donc au cerveau. » et a considéré que l’emploi de ces expressions constituait de telles allégations. 17.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100822

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

constitution de la carotide interne, et le schéma de ramollissement cérébral qui s'est constitué est classique : accident transitoire le 8 septembre 2002 qui constitue le premier signe d'un infarcissement du cerveau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdc92a795d8c3b5ceaf64c1

Appel

14 novembre 2018

14 novembre 2018

idiote, chieuse, bon à rien, idiot, bande de débiles, si vous ne comprenez rien c'est que vous branlez rien, brelles,nuls, petite merde de tapissier, jeune homme débile, boulets, enfants gâtés, que le cerveau

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00340_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 janvier 2021 et 10 février 2023, Mme A, représentée en dernier lieu par Me Cervello, demande à la cour, dans le dernier état

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201683_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

D a indiqué qu'il est allé à l'hôpital pendant environ quarante-cinq jours à la suite d'une chute d'environ vingt mètres d'un pont, que la " veine qui va au cerveau a été touchée et déchirée " et que "

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b76

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

Philippe X... sollicite sa mise hors de cause en se prévalant de ce qu'il a été « instrumentalisé» par Mme Adrienne M..., « cerveau de l'opération » qu'il connaissait de longue date et qu'il a suivie dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c026

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

semblait être le cerveau du trafic, secondé par son frère Hakim.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909d3

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Martine Y... ... ... 20230 SAN NICOLAO assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Vanina CERVONI

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01808_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 juillet 2023, la société CTA, la société STA, la société GTA Réunion représentée par son mandataire liquidateur, représentées par Me Cerveaux

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01809_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 juillet 2023, la société CTA, la société STA, la société GTA Réunion représentée par son mandataire liquidateur, représentées par Me Cerveaux

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02428_20250527

Admin. Appel

27 mai 2025

27 mai 2025

Cancer du cerveau et système nerveux central. Cancer des os et du tissu conjonctif. Cancer de l'utérus. Cancer de l'intestin grêle. Cancer du rectum. Cancer du rein. Cancer de la vésicule biliaire.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT00199_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

Cette hypoxie a des conséquences immédiates au niveau du cerveau, du rein et du cœur par action systémique.

Source officielle