, de la conjugaison du délit de détention d'armes avec leurs munitions, en l'espèce pistolet mitrailleur et armes de poing dont l'une de calibre 11,43, habituellement détenues par des malfaiteurs chevronnés

MOTIFS Sur les désordres : L'expert judiciaire énonce, se fondant sur les travaux précis de la SARL [Y] conseil, les points suivants : «- Les solives de plancher sont bien dimensionnées, - Les chevrons

autonome et non encadrée, [T] [C] ayant plongé en palanquée mais sans guide, *la volonté de l'assureur étant de voir encadrer l'activité elle-même, la circonstance que l'assuré soit licencié, voire« chevronné

[C] [F], géomètre, expert judiciaire depuis des années et homme de l'art chevronné dont la compétence est reconnue ; que ce dernier a constaté les empiétements et a établi le 14 janvier 2014 un plan de

X..., alpiniste chevronné et dont il a été relevé plus haut qu'il était particulièrement méticuleux et attentif dans la vérification de son matériel, ait utilisé une corde d'un diamètre inadapté au système

souci de l'employeur de lui permettre d'occuper, après plusieurs années au service politique, un poste qui lui convienne " au desk eco par exemple ou au web et mobile qui cherche des journalistes chevronnés

il est manifeste que les rapports avec l'avocat qui travaillait avec elle et avait la responsabilité des dossiers du cabinet étaient nécessairement plus proches et indicatifs que ceux d'un avocat chevronné

B... est un dirigeant chevronné qui, de surcroît, s’était entouré d’une équipe d’experts pour l’assister dans cette opération commerciale, et relève, en particulier, que la société Fiducial, dont M.

de la toiture, ces fuites n'étant pas visibles du fait de du matelas d'isolation thermique placé en sous face de couverture, ce dernier ne permettant pas de vérifier l'état des bois de charpente, chevrons

identifié au mandant) est intervenu, directement ou indirectement, dans l'opération conclue par un client appartenant au secteur géographique de l'agent (cf. a contrario, CJCE, 17 janvier 2008, arrêt Chevassus-Marche

cour d'appel a violé les articles 1644 et 1647 du code civil ; Mais attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, constaté que le vice caché constitué par le pourrissement très avancé des bois, chevrons

intervention le 19 mai 2005 en tant que membre du CHSCT sur un chantier où Monsieur X...avait été victime d'une chute, accident dont le CHSCT n'a jamais été avisé ; que d'une part, Monsieur X..., technicien chevronné

requête et le prononcé de la décision ; que, de surcroît, il faut constater à l'examen des pièces produites que celles-ci ne sont pas d'un si grand nombre et d'une si grande complexité qu 'un magistrat chevronné

B... est un dirigeant chevronné qui, de surcroît, s’était entouré d’une équipe d’experts pour l’assister dans cette opération commerciale, et relève, en particulier, que la société Fiducial, dont M.

Par une requête, enregistrée le 3 novembre 2021, et des mémoires complémentaires, enregistrés les 18 mai 2022 et 15 novembre 2022, la SAS Eiffage génie civil Antilles, représentée par la Selarl Cheysson

Par une requête, enregistrée le 3 novembre 2021, et des mémoires complémentaires, enregistrés les 18 mai 2022 et 15 novembre 2022, la SAS Eiffage génie civil Antilles, représentée par la Selarl Cheysson

dernier lieu, il résulte de l’instruction, et n’est pas contesté, que le défaut d’étanchéité de la toiture à l’origine du désordre est dû à une non-conformité de la pose des pattes de fixation des chevrons

assurantielle amiable avec une première convocation au jeudi 21 octobre 2022 ; les réunions d'expertise ont permis de révéler, par sondage des plaques, que l'origine des désordres proviendrait des chevrons