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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88aae
14 novembre 2006
14 novembre 2006
Attendu que réformant le jugement entrepris, la Cour condamne par conséquent la SARL ARLINGTON FRANCE à payer à Mme Y... une indemnité de 7.622,45 euros ; Attendu que Mme Y... a commandé une veste de cuir
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894e6
24 octobre 2007
24 octobre 2007
que le 02 septembre 2006, elle s'était opposée à ce que son mari emmène les enfants chez ses beaux- parents et que ce dernier l'avait alors de nouveau frappée en lui donnant un coup de pied dans la cuisse
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa51
22 avril 2008
22 avril 2008
du même accident Mme Y... a subi une contusion au niveau de l'épaule droite avec des éraflures cutanées au niveau des coudes, des érosions cutanées au niveau du membre inférieur en particulier à la cuisse
Source officielle5e Chambre
615e0daac25a97f0381f4e9f
6 novembre 2014
6 novembre 2014
d'une laxité du genou droit suite à une entorse survenue en 1984, elle a dans un premier temps envisagé une reconstruction du ligament croisé par arthroscopie et autogreffe (tendon prélevé dans sa cuisse
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101180
1 décembre 2011
1 décembre 2011
CREDIT MUNICIPAL pour l'informer qu'il était présent lorsque Monsieur et Madame X... ont procédé à l'enlèvement, dans les locaux du CREDIT MUNICIPAL de ROUEN, des objets mobiliers, tableaux et terres cuites
Source officiellecr
61372537cd5801467741bead
30 octobre 1989
30 octobre 1989
préemballés exposés à la vente, que 26 paquets de produits de la mer dont la date limite de vente était dépassée de trois jours, et dans la vitrine du rayon charcuterie, que 8 paquets de saucissons cuits
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2109185_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Aux termes du h du II de l'article 244 quater B du même code : " Les dépenses liées à l'élaboration de nouvelles collections exposées par les entreprises industrielles du secteur textile-habillement-cuir
Source officielle5ème Chambre
DTA_1906879_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
sa pension militaire d'invalidité pour aggravation de l'infirmité " séquelles d'entorse du genou gauche : prothèse totale du genou, une cicatrice opératoire, hydarthrose, amyotrophie et hypoesthésie cuisse
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2328804_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
dépenses de recherche ouvrant droit au crédit d'impôt sont : (…) h) Les dépenses liées à l'élaboration de nouvelles collections exposées par les entreprises industrielles du secteur textile-habillement-cuir
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
644a11ee656d26d0f8b57c57
26 avril 2023
26 avril 2023
et, statuant à nouveau, dire que la société MSC2I a indûment perçu une prise en charge partielle de sa rémunération au titre de son CUI CIE et condamner la société MSC2I à lui payer la somme de 3 500
Source officielle7ème Ch Prud'homale
642fb7afcece1704f57479c7
6 avril 2023
6 avril 2023
Sur la demande de requalification des contrats CUI en contrat à durée indéterminée Mme [N] sollicite, en infirmation du jugement, la requalification des contrats CUI à durée déterminée en un contrat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62760c8a593736057d78a9fb
6 mai 2022
6 mai 2022
Le troisième contrat CUI d'une durée de un an stipule que M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300393_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
la société LV Rénovation ne peut donc pas soutenir qu’elle ignorait ce qu’il allait advenir de son devis, celui-ci répondant à l’appel d’offre ; il n’est pas établi que la fiche technique du produit Curfer
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
615e0e7ec25a97f0381f5731
7 mai 2014
7 mai 2014
l'affaire au fond ; Considérant qu'il résulte des articles L. 1242-1, L. 1242-3, L. 5134-20 et L. 5134-24 du code du travail que le contrat d'accompagnement dans l'emploi, contrat unique d'insertion (CUI-CAE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-170253
14 décembre 2016
14 décembre 2016
un certificat médical par lequel il constata les blessures suivantes : - hématome périorbitaire droite de 1,5 cm de diamètre, - hématome pariétal gauche de 1,5 cm de diamètre, - ouverture du cuir
Source officielle2ème Chambre
65ab761036bfc00008d68e05
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Il sera également souligné que l'hématome à la cuisse droite que le cheval s'est causé dans son box, a retardé de près de six semaines la reprise du dressage jusqu'à janvier 2015.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-4249
8 juillet 2004
8 juillet 2004
Les rapports médicaux font état de plusieurs blessures (à l’œil droit, au nez, à l’épaule gauche, au thorax, à l’oreille droite et à la cuisse gauche ainsi qu’une fracture présumée de l’os temporal droit
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-689
7 décembre 2010
7 décembre 2010
Il n’était pas nécessaire de préparer, cuire et servir ses repas en suivant certaines prescriptions, et il ne réclamait pas non plus de produits particuliers.
Source officiellesoc
613723becd5801467740d974
4 juillet 2001
4 juillet 2001
Frédéric X..., 2 / de Mme Agnès X..., demeurant ensemble ... et Cuire, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 23 mai 2001, où étaient présents : M.
Source officielleciv3
6137239bcd5801467740bfb1
2 octobre 2001
2 octobre 2001
, en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1998 par la cour d'appel de Lyon (1re Chambre civile), au profit : 1 / de Mme Brigitte Z..., demeurant 8, cours Aristide Briand, 69300 Caluire-et-Cuire
Source officiellePage 72 sur 276
J.M. CUIF B. CUIF M. DENET et E. TOURRAND-HEMMER
22/05/2026
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EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CUIF-HUGOT
21/05/2026
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CUIF HUREAU
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