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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2300122_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) s’est réuni à quatre reprises à l’université de Toulouse, dont deux fois en formation élargie
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300123_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) s’est réuni à quatre reprises à l’université de Toulouse, dont deux fois en formation élargie
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:429070.20211230
30 décembre 2021
30 décembre 2021
Il ressort des pièces du dossier que, pour l'application du principe de responsabilité élargie du producteur, l'article L. 541-10 du code de l'environnement prévoit que les personnes, physiques ou morales
Source officielle8ème chambre
62736a41a58162057dac66aa
4 mai 2022
4 mai 2022
Ils estiment être dans leur droit de reconstruire un pigeonnier plus modeste moins élégant et moins onéreux. Ils ne peuvent toutefois pas procéder par simple affirmation.
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c2a8f7cdc6046d47c74a26
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Par acte sous seing privé du 1 er juillet 2020, Monsieur [K] [T], Président de la SAS ELCARD GROUP, se porte caution solidaire de la SAS OMNISPARES SOLUTIONS au profit de la BANQUE POPULAIRE OCCITANE,
Source officiellePEC sociétés civiles
67f56a4fbbf04ef7857bb2d9
7 avril 2025
7 avril 2025
Parallèlement, par acte extrajudiciaire du 14 octobre 2021, la SARL AUX ELEGANTS et la SARL BAZAR ont assigné au fond la chambre syndicale du commerce de l’habillement, textiles, nouveauté et accessoires
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603317d850706d89935032ff
28 septembre 2017
28 septembre 2017
délibéré de la Cour, composée de : Mme Michèle PICARD, Présidente de Chambre M François FRANCHI, Président de Chambre Mme Christine ROSSI, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mariam ELGARNI-BESSA
Source officielle1ere Chambre
5fda0540fa0d984777f8516f
15 octobre 2019
15 octobre 2019
N° RG 17/04026 - N° Portalis DBVM-V-B7B-JFJM JB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles-Elbert
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2502928_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
lu son rapport et entendu les observations de : - Me Benadbessok, représentant la société SBS, qui persiste dans ses conclusions par les mêmes moyens ; elle a rappelé que l'établissement, chic et élégant
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d8c
6 avril 2004
6 avril 2004
Grands Godets 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE Non comparante - Représentée par Me Corentine TOURRES-FAUQUE, avocat au barreau de PARIS [**][**][**][**][**][**][**][**] INTIMEE : Madame Colette X... 1 rue Paul Eluard
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR00424
21 janvier 2014
21 janvier 2014
français : « Depuis 1903, neos élaboré avec passion des cigares de qualité pour le grand plaisir des amateurs, grâce a sa cape java le neos classic est un petit cigare accessible aux aromes fins et élégants
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00731_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
A cet égard, la circonstance qu'un rapport de la société Eliaris du 27 novembre 2020, établi postérieurement à l'arrêté de péril, ait conclu à l'absence de désordres structurels au premier et au deuxième
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02651_20230821
21 août 2023
21 août 2023
C justifie avoir été scolarisé durant les années scolaires 2018-2019 et 2019-2020 à l'école Paul Eluard au Havre, durant l'année scolaire 2020-2021 au lycée Schuman-Perret du Havre pour préparer un certificat
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00040_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
. 411-1, L. 411-2 et L. 181-2 du code de l’environnement, dès lors que le pétitionnaire n’a pas déposé de demande de dérogation au titre des espèces protégées, particulièrement pour le chardonneret élégant
Source officielleJU3
DTA_2404304_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
B C, représenté par Me Elharrar, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 mars 2024 par lequel le préfet de Seine-et-Marne l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé la
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498290.20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
protégées et que l'étude d'impact retenait une incidence modérée du projet sur diverses espèces de chiroptères ainsi que sur certaines espèces d'oiseaux et une incidence forte pour le chardonneret élégant
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00601_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
d’insuffisances ; - elle ne tient pas compte de la présence du Balbuzard pêcheur sur le site « Forêt, étang de Vioreau et étang de la Provostière » ; - le périmètre de l’aire d’étude immédiate élargie
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00887_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
, et pour leurs milieux de repos, de 12% de la surface d'habitat favorable sur l'aire d'étude élargie et pour les reptiles, concernant leurs milieux de reproduction, de 3% du linéaire d'habitat favorable
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0219JUD002663795
19 février 1998
19 février 1998
While working at the Paul Eluard Lower Secondary School at Evry ( département of Essonne), he was sent on compulsory leave for a month from 7 November 1988 by a decision of the schools inspector for Essonne
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:1014JUD001762221
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Dans le même temps, le bateau des garde-côtes PLS 137 reçut l’ordre de se rendre dans la zone maritime élargie correspondant à la position donnée et leva l’ancre à 6 h 25. 6.
Source officiellePage 72 sur 163