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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2400573_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

Cette maladie associe une anémie carentielle et une gastrite chronique atrophique, c'est-à-dire d'une inflammation chronique de la muqueuse gastrique entrainant une atrophie (diminution du volume de la

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2401366_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

A la suite de son hospitalisation du 28 février au 12 mars 2024 pour des difficultés respiratoires, A a été équipée d'une sonde naso-gastrique en raison d'une aggravation des difficultés d'alimentation

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2408546_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Enfin, les résultats anatomopathologiques des biopsies gastriques réalisées lors de l'examen subi par la requérante le 7 juillet 2023 font état de la présence de bactéries dont l'éradication est nécessaire

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0830DEC003936805

Admin. suprême

30 août 2011

30 août 2011

    A la suite d’une hémorragie gastrique présentée par le requérant le 2   décembre 2004, alors qu’il était en détention, celui-ci subit une intervention chirurgicale sur un ulcère préexistant

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300153_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Toutefois, les pièces médicales produites, qui font état de problèmes gastriques, ne sont pas de nature, à démontrer la gravité particulière de son état de santé et les conséquences significatives et irrémédiables

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA01713_20241217

Admin. Appel

17 décembre 2024

17 décembre 2024

A ce titre, elle bénéficie de séances de kinésithérapie ainsi que d'un traitement médicamenteux composé de deux antihypertenseurs, d'antalgiques, de gel anti-inflammatoire, d'un anti-acide gastrique et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2605891_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

décision ; il existe un doute sérieux sur son état de santé et des signes certains de vie sont observés ; en outre, la décision en litige repose sur des diagnostics incertains concernant la tumeur gastrique

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1005DEC000052802

Admin. suprême

5 octobre 2006

5 octobre 2006

Entre-temps, le 28 décembre 2000, le requérant, représenté à cet effet par la banque gagiste de ses parts sociales, saisit la cour régionale de Vidzeme d’un recours contre les décisions du conseil des

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b32efeaecfe684352b

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

déclaration unique transmise aux mandataires judiciaires le 1er septembre 2023, les banques prêteuses ont sollicité leur admission au passif, à hauteur de leurs quote-parts respectives et à titre privilégié gagiste

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b32efeaecfe684352d

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

unique transmise aux mandataires judiciaires le 1 er septembre 2023, les banques prêteuses ont sollicité leur admission au passif, à hauteur de leurs quotes-parts respectives et à titre privilégié gagiste

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b32efeaecfe684352f

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

déclaration unique transmise aux mandataires judiciaires le 1er septembre 2023, les banques prêteuses ont sollicité leur admission au passif, à hauteur de leurs quote-parts respectives et à titre privilégié gagiste

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b32efeaecfe6843531

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

déclaration unique transmise aux mandataires judiciaires le 1 er septembre 2023, les banques prêteuses ont sollicité leur admission au passif, à hauteur de leurs quote-parts respectives et à titre privilégié gagiste

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b32efeaecfe6843533

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

déclaration unique transmise aux mandataires judiciaires le 1er septembre 2023, les banques prêteuses ont sollicité leur admission au passif, à hauteur de leurs quote-parts respectives et à titre privilégié gagiste

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CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b32efeaecfe6843535

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

déclaration unique transmise aux mandataires judiciaires le 1er septembre2023, les banques prêteuses ont sollicité leur admission au passif, à hauteur de leurs quote-parts respectives et à titre privilégié gagiste

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b42efeaecfe6843537

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

déclaration unique transmise aux mandataires judiciaires le 1erseptembre 2023, les banques prêteuses ont sollicité leur admission au passif, à hauteur de leurs quote-parts respectives et à titre privilégié gagiste

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CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b42efeaecfe6843539

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

déclaration unique transmise aux mandataires judiciaires le 1 erseptembre2023, les banques prêteuses ont sollicité leur admission au passif, à hauteur de leurs quote-parts respectives et à titre privilégié gagiste

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b42efeaecfe684353b

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

déclaration unique transmise aux mandataires judiciaires le 1er septembre2023, les banques prêteuses ont sollicité leur admission au passif, à hauteur de leurs quote-parts respectives et à titre privilégié gagiste

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b42efeaecfe684353d

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

déclaration unique transmise aux mandataires judiciaires le 1er septembre2023, les banques prêteuses ont sollicité leur admission au passif, à hauteur de leurs quote-parts respectives et à titre privilégié gagiste

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b42efeaecfe684353f

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

déclaration unique transmise aux mandataires judiciaires le 1er septembre 2023, les banques prêteuses ont sollicité leur admission au passif, à hauteur de leurs quote-parts respectives et à titre privilégié gagiste

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68de08b42efeaecfe6843541

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

déclaration unique transmise aux mandataires judiciaires le 1er septembre 2023, les banques prêteuses ont sollicité leur admission au passif, à hauteur de leurs quote-parts respectives et à titre privilégié gagiste

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