Monsieur Jean-Pierre J... Madame Marie-Claude K... Monsieur Jean Edmond L... Madame Evelyne M... Monsieur Jacques N... Monsieur Bernard O... Monsieur Christian O...

WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES du Barreau d'ORLEANS Monsieur Jorge ALVES DOS B... La C... 41250 FONTAINES EN SOLOGNE Madame Ana-Maria D... épouse ALVES DOS B...

SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS (avocats au barreau de NÎMES) APPELANT Monsieur Richard X. ... 07110 CHASSIERS Représentant : Me Brigitte MADEIRA (avocat au barreau d'ARDECHE) Monsieur Jean-Claude

Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère.

, la société Axa France IARD, la société [Y] frères, la société Bureau Alpes contrôles, M.

En l'espèce, le bail conclu le 23 juillet 2021 contient telle une clause résolutoire et un commandement de payer visant cette clause résolutoire a été signifié par Résidences Services Gestion SAS le 9

de Haute Provence, des Hautes Alpes Maritimes, des Bouches du Rhône et du Var ; qu'ainsi c'est justement que les intimés font valoir qu'en suite de ce changement, la société a été créancière au titre

et Bernadette, Monsieur et Madame BRAULT - BARBOUX Jean-Philippe et Nathalie, Monsieur BV), Monsieur et Madame CI, Monsieur H, Monsieur AH, Monsieur CK AW), Monsieur J, Monsieur et Madame DAVAU - GONNY

Le bail conclu le 8 septembre 2006 contient une clause résolutoire et un commandement de payer visant cette clause a été signifié le 13 juin 2025 pour la somme en principal de 1.965,30 euros.

dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Silvestri - Baujet, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société All

Par un arrêté du 22 octobre 2018, le président de Grenoble-Alpes Métropole l'a nommée à ce grade, à effet au 1er septembre 2018.

Par un arrêté du 22 octobre 2018, le président de Grenoble-Alpes Métropole l'a nommée à ce grade, à effet au 1er septembre 2018.

Par un arrêté du 22 octobre 2018, le président de Grenoble-Alpes Métropole l'a nommée à ce grade, à effet au 1er septembre 2018.

a : - constaté que la prise d'acte de la rupture du contrat de travail par Jean-Michel X... a les effets d'une démission, - débouté Jean-Michel X... de toutes ses demandes, - débouté Jean-Michel X.

La Compagnie GAN EUROCOURTAGE devenue ALLIANZ EUROCOURTAGE invoque une clause de non garantie applicable aux biens confiés et aux ouvrages existants.

Claude R..., demeurant ..., 22 / de M. XA... Mouillat, demeurant ..., 23 / de M. Pascal T..., demeurant 6/158, Résidence Michel Verley, ..., 24 / de Mme Q...

Trois Rivières, Mandelieu-La-Napoule (06210), X, demeurant 430, route des Maquisards de 1944, SAINT-LAURENT-DU-VAR (06670), André Y, 1488, chemin des Plateaux-fleuris, SAINT-LAURENT-DU-VAR (06670), Jean-Louis

Un commandement visant cette clause a été signifié le 24 mars 2023, aux fins d’obtenir paiement de la somme de 2016,03 € en principal.