CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
69d88e3ecdc6046d47bb5856
9 avril 2026
Le document unilatéral contenant le PSE a été homologué par la DIRECCTE, par décision du 7 mars 2014.
69d88e4fcdc6046d47bb6008
69d88e58cdc6046d47bb61ee
69d88f8acdc6046d47bb8b4f
69d88fb4cdc6046d47bb8e3b
69d88fe7cdc6046d47bb91b5
69d88fefcdc6046d47bb9258
69d89008cdc6046d47bb9418
Pôle 5 - Chambre 11
5fdd35c4a0fcc29e956d343b
28 septembre 2018
M..., MM K..., Olivier Y..., Marc H... et B...
1ere Chambre Section 1
6a17ce81cdc6046d47308752
27 mai 2026
Grosse délivrée le 27/05/2026 par Rpva aux avocats RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT SEPT MAI
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
BVJ-V-B7J-OFW3 S.A.S. HOTEL ROISSY TERMINAL IMMOBILIERc/Société BANK OF CHINA
6979ece7cdc6046d47f793a3
27 janvier 2026
aux avocats Décision déférée à la Cour : ordonnance de référé rendue le 18 février 2025 (R.G. 2024O00753) par le Président du Tribunal de Commerce de Bordeaux suivant déclaration d'appel du 05 mars
Pôle 5 - Chambre 4
6260f94a6d9e13277d6e3914
20 avril 2022
DALLERY, Présidente de chambre, Sophie DEPELLEY, Conseillère, Camille LIGNIERES, Conseillère, qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Sophie DEPELLEY, Conseillère, dans
CHAMBRE SOCIALE B
5fdac3bbf377ed55c67c98b4
24 mai 2019
DU NETTOYAGE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de LYON du 22 Juin 2017 RG : F13/01629 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRET DU 24 Mai
65321b019e4ea48318f5adf1
18 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Laure Dallery, présidente de la chambre 5.4 Madame Sophie Depelley, conseillère Monsieur Julien Richaud
3ème Chambre Commerciale
6811b1d1f1c2315e26d1a0c4
29 avril 2025
Le 24 mars 2016, un contrat de coproduction a été conclu entre Capricci production et la société portugaise Rosa filmes LDA.
Pôle social
677d7aceb032d83cfd3e6d24
7 janvier 2025
barreau de LYON DEFENDERESSE : URSSAF NORD PAS DE CALAIS [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Sophie
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300909
18 octobre 2018
Marc André ZZZ..., domicilié [...], 70°/ à M. Jean-Pierre AAA..., domicilié [...], 71°/ à Mme Sylvie BBB..., domiciliée [...], 72°/ à M.
Chambre Sociale
637dc85614982305d4c201e6
13 octobre 2022
Par conclusions notifiées le 27 mai 2021, auxquelles il convient de se reporter pour un plus ample exposé des faits et des moyens, M.
Pôle 6 - Chambre 11
6033aa5b3f32755e6b226878
28 avril 2017
[C] [R] ne conteste pas avoir bénéficié d'augmentations successives en avril, septembre 2007, mars et septembre 2008, mars et septembre 2009, mars et septembre 2010, mars et septembre 2011, de sorte qu'il
5fca7a3c2c33bb68747a02f9
2 octobre 2020
Société FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR Société INTELCIA SERVICE CLIENT Société TELEPERFORMANCE FRANCE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de LYON du 15 Mars
Page 72 sur 83