et la récupération du livret moteur compte tenu de l'acquisition d'un nouveau moteur aux USA, sans aucune contestation ou contredit de LA GRENOBLOISE D'INVESTISSEMENT ; que ces différents courriers sont

Dès lors qu'il n'est pas établi que ces derniers avaient connaissance du changement du moteur avant cette date ou du vice qui allait conduire à la panne du moteur, il convient de la retenir pour point

Y... facturera les travaux de remplacement du moteur, ainsi que les fournitures nécessaires ; qu'ayant en outre constaté que Mme X... avait versé un acompte pour l'achat du moteur de remplacement, la cour

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Château de la Motte

vendu, et a violé les articles 1641 et suivants du Code civil ; 2 / que pour décider que la puissance contractuelle du moteur litigieux lors de l'achat du moteur litigieux n'était pas limitée à 210

Emile X..., demeurant ..., les Erables 2, 95220 Herblay, en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1995 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société Molimpex, société

Attendu qu'après réparation du moteur tribord, un incident s'est produit, le 4 janvier 1980, au cours des essais en mer sur le moteur bâbord ; que, par ordonnance de référé rendue par défaut le 15 janvier

moteur, généré par une présence anormale de carburant » ; que l'expert indique que « les observations faites font supposer une défaillance du dispositif de gestion de l'injection moteur ayant créé une

général des impôts "Le tarif de la taxe spéciale sur les contrats d'assurances est fixé : … 5° bis : à 18 % pour les assurances contre les risques de toute nature relatifs aux véhicules terrestres à moteur

révélée inutile puisque l'expert indiquait qu'il fallait 'que le moteur soit en fonctionnement pour pouvoir rechercher et détecter une fuite d'huile moteur'.

Mme [Z] [B] n'est pas responsable de la casse moteur de ce véhicule. La responsabilité de la casse moteur revient à M.

Pour le moteur 'Chantal', l'expert a procédé à un partage de responsabilité que M.

Vernet, président de la société anonyme Motel de France, s'est, en cette qualité comme à titre personnel, porté caution des dettes de la société Relais 500 de Vienne envers la société de Caution Mutuelle

un prix de 230 000 euros ; qu'il était convenu que la vente ne deviendrait définitive qu'après une expertise amiable du bateau, réalisée par la société EMP, laquelle a diagnostiqué une anomalie du moteur

D'EXPLOITATION DES ALLIAGES LEGERS AYANT INSTALLE LORS DE LA CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR LE COMPTE DE LA CAISSE MUTUELLE DE REASSURANCES AGRICOLES DU MIDI DES LAMES "BRISE SOLEIL" ACTIONNEES PAR DES MOTEURS

[N] [P] a procédé lui-même au démontage du moteur du véhicule avant toute mesure d'investigation, si bien qu'aucun des experts n'a pu examiner ledit moteur encore monté.

neuf ou, à défaut, par échange standard du moteur, et à lui verser certaines sommes, en faisant notamment valoir que l'expert avait noté que l'échange standard du moteur ne s'imposait pas ; que l'arrêt

Je l'ai vu voler, puis d'un coup il est tombé. - Oui j'entendais le moteur au loin.