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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Sociale
64a7b2083bcaf505db6969fa
6 juillet 2023
6 juillet 2023
CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Patricia RIVIÈRE ARRÊT :
Source officielleChambre Sociale
637dc85814982305d4c201f0
6 octobre 2022
6 octobre 2022
à disposition au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - Signé par Monsieur Patrick
Source officielleChambre Sociale
62f73eb343b00e05d4fac793
11 août 2022
11 août 2022
CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Patricia RIVIERE ARRÊT : -
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0213REP001569889
13 février 1992
13 février 1992
D.H., arrêt Unión Alimentaria Sanders S.A. du 7 juillet 1989, série A n° 157, p. 13, par. 31).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:1014DEC000121913
14 octobre 2014
14 octobre 2014
The applicant Mr Jory Patrick Tousijn is a Dutch national. Their birthdates are indicated in the attached table.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4bc
3 mars 2011
3 mars 2011
La Société SEE ADLER Limited, M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0114DEC003092296
14 janvier 1998
14 janvier 1998
D.H. série A n° 284, p. 27). La Commission note que ces redressements ont été assortis des seuls intérêts et indemnités de retard.
Source officiellesoc
613721eecd580146773f8d32
7 avril 1993
7 avril 1993
Patrick B..., demeurant 208, avenueeorges Clémenceau, Dax (Landes), 68/ de Mme Carmen Y..., demeurant 208, avenueeorges Clémenceau, Dax (Landes), 78/ de Mme Florence F..., demeurant ..., Dax (Landes
Source officielle.
69c90561cdc6046d47637eee
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Contrat de location n° 2022073374 de la société INVESTITEL, portant sur le matériel suivant : * 1 serveur IPBX, n° de série E6412011918013278 * 1 poste YEALINK filaire, n° de série 805ECOR56A8A * 1
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d08
25 novembre 2004
25 novembre 2004
qui est compétent pour statuer sur la créance de Madame Patricia Y... - que la créance de Madame Patricia Y... - qui a déclaré sa créance le 21 août 2002 pour un montant de 33.602,88 euros doit être rejetée
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92471
16 avril 2015
16 avril 2015
D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 29 --------------------------- 16 Avril 2015 --------------------------- RG no15/ 00022 --------------------------- Patricia
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0317JUD002180293
17 mars 1997
17 mars 1997
En outre, il est à relever que Patrick Muller n'a jamais présenté de demande de mise en liberté.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200420
17 février 2011
17 février 2011
Stéphane, Mickaël X..., Sylvain A... , Dominique Y...et Patrick Z..., auxquels se sont joints le syndicat chimie énergie de Haute-Normandie CFDT et l'Union départementale CGT, l'employeur fait valoir
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fdca4720795a008872d4356
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Ce n'est pas une vinylester classique en ce sens qu'elle n'utilise pas le styrene pour la réticulation. Elle ne dégage donc pas l'odeur désagréable du styrene.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fdd6b6a97e5b7151df861f5
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Madame Fabienne SCHALLER, Conseillère Madame Anne DU BESSET,
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86738
16 septembre 2002
16 septembre 2002
D ARRÊT DU 16 SEPTEMBRE 2002 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : Monsieur Jacques X... 6, rue du Stade 30700 UZES Monsieur Patrick Y... 21 chemin Saint André 30111 CONGENIES Monsieur Pierre Z... 17, hameau
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9317f
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Patrick X... est propriétaire depuis 2001 d'une maison d'habitation située ... à Riedisheim.
Source officielle1ère Chambre
6709851d06866c0645d5aaa6
8 octobre 2024
8 octobre 2024
: Maître Patrick BARRET de la SELARL BARRET PATRICK & ASSOCIES, avocats au barreau D’ANGERS EVOCATION : L’affaire a été évoquée à l’audience du 25 Juin 2024, Composition du Tribunal : Président : Yannick
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fdac6f6acf1df590f204fbc
23 mai 2019
23 mai 2019
, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Patrick BIROLLEAU dans les conditions prévues par l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielle4 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008107286
29 juillet 2002
29 juillet 2002
Patrick X..., ; M.
Source officiellePage 72 sur 575