Sottet, conseillers de la chambre, Mme Méano, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Aldebert, avocat général, et M.

Gérard X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 8 septembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1, audience solennelle), dans le litige l'opposant à l'ordre des avocats de Paris

Bellenger, Samuel, Sottet, conseillers de la chambre, MM. Joly, Leblanc, Mme Guerrini, M. Charmoillaux, conseillers référendaires, M.

Bellenger, Samuel, Sottet, conseillers de la chambre, MM. Joly, Leblanc, Mme Guerrini, M. Charmoillaux, conseillers référendaires, M.

l'écoulement des eaux, tenait également, pour partie, à la modification apportée par les consorts B... aux cultures ou plantes fixant les terres et à la suppression ou à l'amoindrissement d'une haie au sommet

Sottet, conseillers de la chambre, Mme Méano, M. Leblanc, conseillers référendaires, M.

Sottet, conseillers de la chambre, M.

Sottet, conseillers de la chambre, Mme Méano, M. Leblanc, Mme Guerrini, conseillers référendaires, M.

Bellenger, Samuel, Sottet, conseillers de la chambre, Mme Méano, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Lagauche, avocat général, et M.

Bellenger, Samuel, Sottet, conseillers de la chambre, Mme Méano, M.

"le Soleniée", 06300 Nice, en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e Chambre sociale), au profit de la société Cavalli Garage, dont le siège est ..., défenderesse

Sur le pourvoi formé par la société Foncier Conseil Aménagement, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1998 par la cour d'appel d'Orléans (chambre solennelle

Sottet, conseillers de la chambre, M. Joly, M. Leblanc, M. Charmoillaux, conseillers référendaires, M.

Sottet, conseillers de la chambre, M. Joly, M. Leblanc, Mme Guerrini, M. Charmoillaux, conseillers référendaires, M.

Samuel, Sottet, conseillers de la chambre, M. Leblanc, Mme Guerrini, M. Charmoillaux, conseillers référendaires, M.

Samuel, Sottet, conseillers de la chambre, MM. Joly, Leblanc, Mme Guerrini, M. Charmoillaux, conseillers référendaires, M.

Sottet, conseillers de la chambre, MM. Joly, Leblanc, Charmoillaux, conseillers référendaires, M.

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline X..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1990 par la cour d'appel de Pau (audience solennelle

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Louise X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1995 par la cour d'appel de Reims (audience solennelle

Jacques Y..., demeurant à Paris (20e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1991 par la cour d'appel d'Orléans (chambre solennelle civile), au profit : 1 / de M.