In 2007 he severely beat the first applicant, following which she was treated in a hospital for three weeks.

congés, de fixer la contribution de ce dernier à l'entretien et à l'éducation des deux enfants à la somme mensuelle de 320 euros, subsidiairement d'ajouter à son droit de visite et d'hébergement un week-end

S'agissant des droits de visite accordés à Madame B..., il apparaît des éléments du dossier qu'I... se rend en week-end chez son oncle maternel, une fois par mois et quelques jours pendant les vacances

défaut d'urgence ; Considérant qu'il résulte de l'instruction, et notamment des documents comptables fournis tant en première instance qu'en appel, que la discothèque, qui n'ouvre que les soirées de week-end

Fixe le droit de visite et d'hébergement du père à l’égard des enfants au gré des parties et à défaut : * un week-end sur deux du vendredi soir sortie des classes jusqu’au lundi matin rentrée des classes

2021 par le tribunal de première instance de LIEU dans la cause C/19968/2016 ; - réservé à [L] [Z] un droit de visite s'exerçant au minimum, et sauf accord contraire des parents, à raison du deuxième week-end

L’enfant était hébergé la semaine dans une famille mais devait revenir sur [Localité 8] les week-ends.

de la fête des pères chez le père et le week-end de la fête des mères chez la mère, Dit que pour l’exercice de ce droit d’accueil, l’enfant devra être pris et ramené à sa résidence habituelle par le

des vacances le vendredi de la sortie des classes à 18h45, le samedi de 11h à 18h et le dimanche de 11h à 18h, les vacances d’été : le premier week-end des vacances (samedi et dimanche) de 11h à 18h30

soit à un samedi, soit à un lundi de repos » ; qu'il résulte de ces dispositions que le salarié doit bénéficier a minima obligatoirement de vingt-quatre dimanches de repos sur l'année et en moyenne six week-ends

X... les deuxième et quatrième week-ends de chaque mois-, supprimé la pension alimentaire mise à la charge de M. X... et réglé à Mme Y.... Appel était interjeté par Mme Viviane Y....

X... ont été aménagés de façon à rester dans la limite de 39h. par semaine et qu'en particulier, celui-ci ne commençait son service le week-end qu'à 20h. au lieu de 18h30 ; qu'elle produit également l'attestation

être considérées comme permanentes ; que toutefois, pendant les périodes de prise en charge au foyer, soit le mercredi matin et le jeudi après-midi, le matin et le soir à partir de 16h00 ainsi que les week-ends

He further submitted that access to toilet was upon request only, showering was scheduled twice a week, and the access to medical assistance was also restricted to twice a week and subject to a prior request

[N], directeur du CERPL, que la formation avait commencé le vendredi 21 mai au matin, qu'elle « devait se poursuivre tout le week-end jusqu'à l'obtention du brevet A (autonomie en chute libre) », et que

Warm water was available twice a week for an hour and the cold water was unsuitable for drinking.

Several sets of judicial proceedings ensued, concerning in particular the father’s access rights in respect of his daughter, which were fixed on 10 November 2005 at three weeks per year during the summer

The shower had been allowed once a week for five minutes and the shower area had not provided for any privacy, namely shower cabins or curtains.