. – Peuvent continuer à être utilisés ou transférés les autres récipients à pression simples qui ont été régulièrement autorisés, en application du décret du 18 janvier 1943 portant règlement sur les appareils à pression de gaz et de ses textes d'application

Article L593-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 24

Code de l'environnement

-L'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection est l'autorité administrative compétente, mentionnée au chapitre VII du titre V du présent livre, pour prendre les décisions individuelles et pour le contrôle du suivi en service des appareils à pression

Article R313-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 61

Code de la route

-L'obligation prévue au I ci-dessus n'est pas applicable aux véhicules et appareils agricoles ou de travaux publics, automoteurs, qui, toutefois, peuvent être munis des feux qu'il prévoit. V.

Article 221-II-1/29

—

Appareil à gouverner (1) 1 Sauf disposition expresse contraire, tout navire doit être équipé d'un appareil à gouverner principal et d'un appareil à gouverner auxiliaire jugés satisfaisants par l'administration.

Article Annexe 2

—

radars de navigation agréés avant le 1er janvier 1990 Les appareils radar de navigation agréés avant le 1er janvier 1990 peuvent être montés et utilisés jusqu'à la délivrance ou au renouvellement du certificat communautaire après le 31 décembre 2009

Article 1

—

Sous-groupe 4 L g (appareils électriques). Sous-groupe 4 L h (fabrique d'appareils et articles en cuivre ou en bronze). Sous-groupe 4 L i (instruments de chirurgie). Sous-groupe 4 L j (instruments d'optique ou de précision).

Article 2

—

Aire de distribution : surface accessible à la circulation des véhicules englobant les zones situées à moins de 3 mètres de la paroi des appareils de distribution.

Article 228-4.15

—

Les appareils respiratoires qui font partie du matériel de lutte contre l'incendie peuvent être considérés comme satisfaisant à tout ou partie des présentes dispositions, s'ils sont convenablement placés pour servir aux deux fins.

Article 233-5.01

—

Les éléments de tuyauterie (appareils, accessoires de robinetterie, tuyautages, etc.) doivent être dimensionnés pour que leur pression d'éclatement soit conforme aux valeurs fixées par la réglementation française en vigueur. 9.

Article Préambule

—

943-1, regroupe différents types de vêtements protecteurs résistants aux attaques chimiques : - type 1 a : combinaison de protection chimique, "étanche aux gaz", à alimentation en air respirable indépendante de l'atmosphère ambiante, par exemple un appareil

Article 5

—

Une heure au maximum pouvant être portée à une heure et demie pour les chauffeurs occupés à la marche des appareils à vapeur ; 2° Travail des ouvriers employés d'une façon courante ou exceptionnelle, pendant l'arrêt de la production, à l'entretien et

Article 221-II-2/15

—

Ces équipes doivent être capables d'exécuter leurs tâches à tout moment alors que le navire est en service. 2.2 Formation à bord et exercices 2.2.2 La formation à l'utilisation des appareils respiratoires pour l'évacuation d'urgence doit être considérée

Article Annexe I

—

Calibrage de l'appareil à fluorescence X Avant chaque inspection, l'auteur du constat procède si nécessaire au calibrage de son appareil selon les modalités fournies par le fabricant de l'appareil. 5.

Article Annexe 2

—

/ min, raccord rapide optionnel Insufflateurs manuels avec masques et canules pour tous les âges Embout de ventilation bouche à masque avec entrée oxygène Dispositif portable, manuel, d'aspiration de mucosités Equipements de diagnostic Appareil

Article 221-II-2/5

—

l'incendie 1 Objet .2 des moyens doivent être prévus pour contrôler les fuites de liquides inflammables dans le local ; et 2 Contrôle de l'alimentation en air et des fuites de liquides inflammables dans le local 2.1 Dispositifs de fermeture et d'arrêt des appareils

Article 223 a-II-1/45

—

Tout appareil électrique doit être construit et monté de manière à éviter qu'un membre du personnel ne soit blessé en le manipulant ou en le touchant dans des conditions normales d'utilisation. 3.

Article L244-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 72

Code de la route

Ces vérifications sont faites soit au moyen d'analyses ou examens médicaux, cliniques ou biologiques, soit au moyen d'un appareil permettant de déterminer la concentration d'alcool par l'analyse de l'air expiré à la condition que cet appareil soit conforme

Article L245-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 72

Code de la route

Article 8

—

. - Pour les valeurs limites d'émissions fixées au chapitre II du présent titre, pour les appareils de puissance thermique nominale supérieure ou égale à 15 MW, lorsqu'une partie d'installation de combustion dont les fumées sont rejetées par un ou plusieurs

Article 229-II-1.40

—

Les appareils d'éclairage doivent être disposés de manière à éviter une élévation de température qui pourrait endommager les câbles et le câblage et à empêcher les matériaux environnants de s'échauffer exagérément. 5.

Page 72 · 2 006 résultats

← Précédent Suivant →