CodexAI

par KI

Workspace

Judiciaires

Cour de Cassation Cour d'Appel Tribunal Judiciaire Trib. de Commerce

Administratives

Conseil d'État Cour Admin. d'Appel Trib. Administratif

Codes de loi

Code civil Code du travail Code de commerce Code pénal Code procédure civile CGI Code sécu. sociale Code de l'urbanisme Code de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19K Conventions coll.26K Doctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEW Veille hebdoNEW MCP ServerAPI Citations Statistiques Alertes

Connexion S'inscrire

CodexAI

Recherche Jurisprudence Codes Citations Statistiques Alertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

14 242 résultats pour « cautionnement personnel »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 33

—

Modalités d'élection des membres du conseil des personnels enseignants et enseignants-chercheurs

Article ANNEXE 1

—

LISTE DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL DU TRAITEMENT AUTOMATISÉ " PIX EMPLOI "

Article 2124-6

—

Les personnels techniques de la police nationale assurent le soutien technique de cette direction.

Article 2123-6

—

Les personnels techniques de la police nationale assurent le soutien technique de la direction.

Article 19

—

Des consignes sont établies, tenues à jour et affichées dans les lieux fréquentés par le personnel.

Article 8

—

Pour les personnels en fonctions au greffe de la commission du contentieux du stationnement payant, sont délégués :

Article 24

—

Le personnel de la 2e catégorie est chargé des fonctions de rédaction et de comptabilité.

Article R211-455

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 54 > 78

Code général de la fonction publique

Sont électeurs pour la désignation des représentants du personnel au sein du comité consultatif national :

Article 14

—

Le personnel est, vis-à-vis de l’établissement, dans une situation statutaire et réglementaire.

Article 1-1

—

Il n'est plus procédé à des recrutements de personnel ouvrier du service du cadastre.

Article Annexe 10

—

FORMATION ET ÉVALUATION EN VUE DE L'HABILITATION AU PORT D'ARMES DES PERSONNELS CYNOTECHNIQUES

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 79 > 40

Code de commerce

MODÈLE D'ACTE DE RENONCIATION À LA PROTECTION DU PATRIMOINE PERSONNEL DE L'ENTREPRENEUR INDIVIDUEL

Article R1803-30-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 87 > 55

Code des transports

La durée du mandat des représentants du personnel est fixée à quatre ans.

Article R914-13-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 41 > 99

Code de l'éducation

La durée du mandat des représentants du personnel est fixée à quatre ans.

Article R249-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 03 > 46

Code de procédure pénale

Peuvent être enregistrées les catégories de données à caractère personnel suivantes :

Article D422-58

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 38 > 02

Code de l'éducation

Parmi les personnels des établissements, les catégories d'agents suivantes sont commensales de droit :

LEGIARTI000027433487

—

LISTE DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ET DES INFORMATIONS I. - Identification des personnes.

Article Annexe I

—

ASSIGNATION COMPTABLE DES DÉPENSES DE RÉMUNÉRATION DES PERSONNELS DE L'ÉTAT (MINISTÈRES CIVILS)

Article D6124-149

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 94 > 87

Code de la santé publique

-Le personnel médical nécessaire à l'activité interventionnelle en neuroradiologie comprend :

Article R5151-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 40 > 99

Code du travail

Le système d'information du compte personnel d'activité a pour finalités de permettre :

Page 72 · 14 242 résultats

← Précédent Suivant →