Codes de loi français

Article 221-II-1/35-1

double fond et en avant ou en arrière des locaux de machines (en mètres cubes) ; P = le volume total des espaces à passagers et des locaux de l'équipage situés au-dessous du pont de cloisonnement (en mètres cubes), qui sont destinés au logement et à l'usage

Article Annexe II

. - Valeurs limites spécifiques pour les produits chimiques utilisés dans les jouets destinés à l'usage d'enfants de moins de trente-six mois ou dans d'autres jouets destinés à être mis en bouche en application du 6 de la partie III "Propriétés chimiques

Article Annexe I

à la mesure du temps S7.2 Analyse graphique d'un document / d'un produit Niveaux de maîtrise Connaissances, notions et concepts Limites de connaissances 1 2 3 S1.1 - métaux et leurs alliages X Intérêt de l'usage

Article Annexe V

Elle doit permettre d'évaluer les aptitudes du candidat à : - identifier les caractéristiques formelles, esthétiques, techniques et l'usage ; - repérer les éléments de décoration d'un appareil de mesure et nommer le style ; - classer historiquement

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

14° De maintenir un haut niveau de protection des cultures, en soutenant la recherche en faveur de solutions apportées aux agriculteurs économiquement viables, techniquement efficaces et compatibles avec le développement durable, afin de diminuer l'usage

Article Annexe 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 42

Données générales : 1° Etat civil de l'étranger ; nationalité ; 2° Numéro AGDREF2 et autres numéros de dossiers administratifs ; 3° Mot de passe choisi par l'usager ; 4° Pour les titulaires d'un titre de voyage : taille, couleur des yeux ; 5° Références

Article 1

caractéristiques suivantes : -échelle d'accès stable et d'emploi sûr, équipé de crinoline si nécessaire, de barre d'accrochage pour la position d'emploi, de crosse de rétablissement en partie supérieure, et accrochée sur un support verrouillable et nécessitant l'usage

Article Annexe 13

chirurgie orale ou maxillo-faciale Le médecin spécialiste en soins et actes bucco-dentaires s'engage à : -respecter les clauses du présent texte et à faire bénéficier ses patients des tarifs conventionnels comme prévu à la convention nationale sans l'usage

Article Annexe II art A243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42

Exclusions La garantie du contrat ne s'applique pas aux dommages résultant exclusivement : a) Du fait intentionnel ou du dol du souscripteur ou de l'assuré ; b) Des effets de l'usure normale, du défaut d'entretien ou de l'usage anormal ; c) De la cause

LEGIARTI000026884677

Contribution aux dépenses immobilières 723 542 500 000 522 500 000 Idem GESTION ET VALORISATION DES RESSOURCES TIRÉES DE L'UTILISATION 1 067 000 000 1 067 000 000 Désendettement de l'Etat 761 Ministre de l'économie et des finances Optimisation de l'usage

Article 221-II-2/3

Le fonctionnement, le contrôle et/ou la surveillance des systèmes de sécurité font partie intégrante du centre de sécurité (*). 53 Un balcon de cabine est un espace de pont découvert réservé à l'usage exclusif des occupants d'une seule cabine auquel ils

LEGIARTI000024578230

Détermination du cœfficient de performance globale annuelle Le cœfficient de performance globale annuelle du système est déterminé à partir d'un des tableaux ci-dessous (tableaux 1 à 4) qui se différencient suivant l'usage du bâtiment (immeuble collectif

LEGIARTI000019957118

RAG R 06 13 Installation des PAPI et des APAPI RGT PAP R 06 13 Guide VFR RGT VFR 09 R 05 6,5 Manifestations aériennes RGT MFA R 06 13 Arrêtés Radiotéléphonie RGT RAD IO R 11 8 Manuel de Formation-Phraséologie RGT MFP R 12 26 Mémento à l'usage

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

On entend par réseau indépendant un réseau de communications électroniques réservé à l'usage d'une ou plusieurs personnes constituant un groupe fermé d'utilisateurs, en vue d'échanger des communications internes au sein de ce groupe. 6° Services de communications

Article Annexe I

Les débordements résultant d'une obstruction du réseau due à l'usager ne sont pas pris en compte. 6.

Article Annexe I

réalise une étude de caractérisation des flux de déchets issus des PMCB relevant de son agrément visant à qualifier et à quantifier la présence de polluants organiques persistants (POP) de retardateurs de flamme bromés (RFB) et d'autres substances dont l'usage

LEGIARTI000044042646

national des gels est accessible à l'adresse : https://gels-avoirs.dgtresor.gouv.fr/ ; Chapitre III : Lutte contre la fraude Prise dans son acception classique, la fraude comporte deux éléments : -un élément matériel, en premier lieu, consistant en l'usage

LEGIARTI000024744667

Ces transactions peuvent avoir pour conséquences comptables, pour le tiers concerné, soit l'entrée d'un actif incorporel dans le bilan soit la constatation d'une charge pour redevance rémunérant l'usage d'un actif.

LEGIARTI000024751073

Ces transactions peuvent avoir pour conséquences comptables, pour le tiers concerné, soit l'entrée d'un actif incorporel dans le bilan soit la constatation d'une charge pour redevance rémunérant l'usage d'un actif.