application de l'article 110 et, le cas échéant, le calcul de sa résistance totale ; 3° La date de la pose, celles des déposes et reposes éventuelles, la nature du service auquel le câble est affecté ; 4° Les arcs et les rayons d'enroulement du câble au passage

Article 242-1.01

—

. - La présente division n'est pas applicable aux navires construits en acier ou autre matériau équivalent, ni aux engins à grande vitesse au sens de la division 223, si ces navires embarquent plus de 12 passagers.

Article 107

—

application de l'article 109 et, le cas échéant, le calcul de sa résistance totale ; 3° La date de la pose, celles des déposes et reposes éventuelles, la nature du service auquel le câble est affecté ; 4° Les arcs et les rayons d'enroulement du câble au passage

Article 14-1

—

Ces vols à sensations sont des vols dont les points de départ et de destination sont identiques, effectués pour l'agrément, aux fins de créer des sensations fortes aux passagers par des manœuvres de voltige.”.

Article 14-1

—

Article SC 19

—

. - L'ouverture pratiquée dans le mur d'avant-scène doit pouvoir être fermée complètement par un rideau étanche pare-flammes et souple ou rigide susceptible de s'opposer au passage massif de la fumée et des gaz et de résister à une pression de 30 kg par

Article 221-X/03

—

En sus des dispositions du paragraphe 1 et en application de la directive 2002/59/CE, les engins à passagers suivants, quelles que soient leurs dimensions, doivent être pourvus d'un système d'identification automatique (AIS) lorsqu'ils font escale dans

Article 28-1

—

Article Annexe I

—

COMPÉTENCE TERRITORIALE DES SERVICES INSTRUCTEURS POUR LES DÉPARTEMENTS LITTORAUX EN FRANCE MÉTROPOLITAINE POUR LE PASSAGE DES PERMIS DE CONDUIRE ET LA FORMATION À LA CONDUITEDES BÂTEAUX DE PLAISANCE À MOTEUR PRÉFECTURES SERVICES INSTRUCTEURS

LEGIARTI000038791660

—

Les bureaux régionaux d'information et d'assistance au vol (BRIA) de Bâle-Mulhouse, du Bourget (passage de H24 à H15), de Lille, Lyon, Marseille, Nantes, Nice et Toulouse.

Article 6

—

l'identification individuelle des animaux ; -les prélèvements nécessaires au diagnostic sérologique ou bactériologique de la brucellose ; -les intradermobrucellinations nécessaires au diagnostic allergique de la brucellose sur les animaux suspects ; -le passage

Article D332-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 78 > 15

Code forestier (nouveau)

bois commercialisé annuellement au travers de contrats d'approvisionnement reconductibles ; d) Le nombre de contrats Natura 2000 signés ; e) Le nombre de tiges à l'hectare désignées comme devant être conservées au titre de la biodiversité lors des passages

Article L361-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 20

Code de l'environnement

Les itinéraires inscrits à ce plan peuvent emprunter des voies publiques existantes, des chemins relevant du domaine privé du département ainsi que les emprises de la servitude destinée à assurer le passage des piétons sur les propriétés riveraines du

Article R415-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 55

Code de la route

-Il doit céder le passage aux véhicules venant en sens inverse sur la chaussée qu'il s'apprête à quitter ainsi qu'aux engins de déplacement personnel motorisés, aux cycles et cyclomoteurs circulant dans les deux sens sur les pistes cyclables qui traversent

Article R821-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 78

Code de commerce

situation exceptionnelle du candidat et formulée dans l'avis mentionné au huitième alinéa du présent article ; c) La conservation, au choix du candidat, durant cinq ans, des notes non éliminatoires obtenues ; d) L'étalement sur plusieurs sessions du passage

Article A322-151

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 09

Code du sport

chute doivent être accompagnés en chute par un ou deux moniteurs aussi longtemps qu'ils n'ont pas démontré leur aptitude à stabiliser des sorties non tenues, à effectuer des chutes stables prolongées, à maîtriser un " retour face sol " après un " passage

Article L812-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 05 > 11

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

vingt kilomètres en deçà, dans les départements désignés par arrêté ministériel en raison de la pression migratoire particulière qui s'y exerce ; 1° ter Dans un rayon maximal de dix kilomètres autour des ports et aéroports constituant des points de passage

Article D4221-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 79 > 11

Code des transports

définit pour chaque situation le type ou la partie de visite dont le bateau ou l'engin flottant est dispensé ; 3° Les établissements flottants mentionnés à l'article D. 4221-5, à usage privé au sens du 9° de l'article D. 4200-2 ou recevant moins de 12 passagers

Article L5123-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 23 > 86

Code des transports

I de l'article L. 5123-2 ; 3° Le fait pour le transporteur qui assure effectivement la totalité ou une partie du transport, au sens du point c du paragraphe 1 de l'article 1er de la convention d'Athènes de 1974 relative au transport par mer de passagers

Article L1211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 34

Code des transports

les vélos dans les nouvelles gares et les réaménagements de gares existantes du réseau ferré et par le développement rationnel des transports combinés ; 1° bis La création ou l'aménagement de pôles d'échanges multimodaux dimensionnés aux flux des passagers

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