En mai 2010, une revue systématique Cochrane confirme que les soins parodontaux permettent de réduire de 0,4 % le taux d'hémoglobine glyquée chez les patients diabétiques démontrant avec un niveau de preuve important, l'effet bénéfique de traitements

Article Annexe II art A243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42

Code des assurances

-Obligations de l'assuré 1° L'assuré s'engage : a) A fournir à l'assureur, sur sa demande, la preuve de l'existence des contrats d'assurance de responsabilité décennale souscrits par les réalisateurs et le contrôleur technique ; b) A lui déclarer les

Article Annexe IV

—

Preuve que le patient, son représentant légal ou la personne de confiance qu'il a désignée en application de l'article L. 1111-6 du code de la santé publique a reçu du médecin prescripteur une information adaptée à sa situation sur l'absence d'alternative

Article 2

—

Il fait preuve d'une totale neutralité à l'égard de la prestation du candidat et des décisions de l'expert.

Article Annexe I

—

Dossier installation classée L'exploitant doit établir et tenir à jour un dossier comportant les documents suivants : - le dossier de déclaration ; - les plans tenus à jour ; - la preuve de dépôt de la déclaration et les prescriptions générales ; - les

Article Annexe I

—

arrêté (référence : article 25 du décret du 21 septembre 1977). 1.4 - Dossier installation classée L'exploitant doit établir et tenir à jour un dossier comportant les documents suivants : - le dossier de déclaration, - les plans tenus à jour, - la preuve

LEGIARTI000024744667

—

Dans ce cas, il faut faire preuve de jugement pour apprécier lequel des deux éléments est le plus important.

LEGIARTI000024751073

—

Dans ce cas, il faut faire preuve de jugement pour apprécier lequel des deux éléments est le plus important.

Article Annexe

—

DONNÉES SUPPLÉMENTAIRES Lorsque la substance active d'un médicament essentiellement similaire contient la même fraction thérapeutique que le produit original, associée à un complexe/dérivé de sels/d'esters, il y lieu d'apporter la preuve qu'il n'y a pas

Article L621-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 55

Code monétaire et financier

personne en cause, dans la mesure où ils peuvent être déterminés ; – des pertes subies par des tiers du fait du manquement, dans la mesure où elles peuvent être déterminées ; – du degré de coopération avec l'Autorité des marchés financiers dont a fait preuve

Article 125-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 94

Code général des impôts

gains bénéficient à des personnes qui ont leur domicile fiscal ou qui sont établies dans un Etat ou territoire non coopératif au sens de l'article 238-0 A autre que ceux mentionnés au 2° du 2 bis du même article 238-0 A, sauf si le débiteur apporte la preuve

Article Annexe

—

* L'art et l'histoire : l'œuvre document historiographique, preuve, narration (peinture, sculpture, cinéma, théâtre d'histoire, littérature de témoignage, musique de circonstance...). Les figures d'artistes témoins et engagés (œuvres, destins).

Article Annexe Ib

—

l'entretien de vente en face à face L'énumération des phases de l'entretien : écoute active, questionnement (recherche du besoin, freins, comportements d'achat), reformulation, argumentation (caractéristiques du produit, avantages concurrentiels, preuve

Article Annexe Ib (suite)

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Protéger l'œuvre (notion de preuve, de dépôt légal). Différencier support et œuvre, en mesurer l'incidence sur la cession.

Article Annexe Ia

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Ce professionnel doit donc respecter les procédures garantissant la qualité, la sécurité des vols et les exigences liées aux facteurs humains en faisant preuve d'un haut niveau de conscience professionnelle.

LEGIARTI000051793652

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mention " Objet du contrôle ". 1.2 Dossier installation classée L'exploitant établit et tient à jour un dossier comportant les documents suivants : - les plans de l'installation tenus à jour ; Objet du contrôle pour les rubriques n° 2711 ou 2716 : - preuve

Article Annexe I

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. : Dossier installation classée L'exploitant doit établir et tenir à jour un dossier comportant les documents suivants : - le dossier de déclaration dont la mention des dispositions prévues en cas de sinistre ; - les plans tenus à jour ; - la preuve

Article Annexe I

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Article Annexe I

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Dossier installation classée L'exploitant doit établir et tenir à jour un dossier comportant les documents suivants : - le dossier de déclaration dont la mention des dispositions prévues en cas de sinistre ; - les plans tenus à jour ; - la preuve de

Article Annexe I (suite)

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LES RÔLES DE LA COMPTABILITÉ - La comptabilité instrument de gestion des entreprises et des organisations - La comptabilité et la preuve entre commerçants - La comptabilité et l'information des tiers - La comptabilité et la fiscalité 4.1.3.

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