Codes de loi français

Article Annexe

Option économie Sources, limites de la croissance économique. B. ― Travail et emploi Organisation du travail et croissance. III. ― Inégalités, conflits et cohésion sociale : la dynamique sociale La dynamique de la stratification sociale.

LEGIARTI000028309235

Interruptibilité fournisseur 1 Recommandation de modérer la consommation de gaz Fondée sur le marché Repose sur une réduction volontaire des consommations 2 Basculement volontaire des clients industriels en mesure de recourir à une source

Article Annexe II

Fonctionnement de l'éclairage de sécurité Entretien élémentaire 1 h 00 Matériels et documentation recommandés Bloc alimenté d'éclairage de sécurité comprenant les différents états de fonctionnement et de pannes Application Changement d'une source

Article Annexe II

060,00 Impôt forfaitaire sur les sociétés civiles de participation 14 900 000 124 862,00 Impôt sur les plus-values immobilières 150 000 000 1 257 000,00 Retenue à la source

Article Annexe I

678 390,29 Taxe sur les excédents de provisions techniques 81 296 974 681 268,64 Impôt forfaitaire sur les sociétés civiles de participation 18 110 332 151 764,58 Impôt sur les plus-values immobilières 82 330 715 689 931,39 Retenue à la source

Article Annexe I

Impôt sur le revenu des capitaux mobiliers (IRCM) 1 317 042 599 11 036 816,98 Impôt forfaitaire sur les sociétés civiles de participation 17 983 333 150 700,33 Impôt sur les plus-values immobilières 78 356 911 656 630,91 Retenue à la source

Article 1613 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 82

. - Le montant de la contribution est fixé à : 1° 0,54 € par hectolitre pour les eaux minérales naturelles ou artificielles, eaux de source et autres eaux potables, eaux de laboratoire filtrées, stérilisées ou pasteurisées, ainsi que pour les boissons

Article ANNEXE I

exclue) ; - rue Vatable des deux côtés de la voie jusqu'au chemin des Petites-Abymes ; - parcelles section CH n° 90, 61, 60, 74 ; - RN 4 jusqu'à la rue Raspail ; - rue Raspail jusqu'au canal ; - canal jusqu'à la limite du quartier du Bas-de-la-Source

Article 227-3.07

. - Généralités : Les cuves à combustible sont éloignées des sources de chaleur et ne doivent pas surplomber le collecteur d'échappement.

Article ANNEXE

Montauroux 83087 Nans-les-Pins 83089 Ollières 83093 Plan-d'Aups-Sainte-Baume 83096 Pourcieux 83097 Pourrières 83104 Rians 83110 Rougiers 83116 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume 83120 Saint-Zacharie 83125 Seillons-Source-d'Argens

Article 4

Un contact avec les sources est souhaité. Le monde romain des Gracques à Trajan (133 avant J.-C.-117 après J.-C.). 6. 2.

Article 230-3.22

Aux endroits où il existe des sources d'inflammation, les dispositifs prévus doivent au moins satisfaire aux dispositions des paragraphes 2 et 5 ainsi qu'à celles des paragraphes 3 et 6 qui ont trait à leur solidité et à leur construction.

Article 223 a-II-1/45

L'installation de matériel électrique ou autre pouvant constituer une source d'inflammation des vapeurs inflammables ne doit pas être autorisée dans ces compartiments. 9.

LEGIARTI000042523359

880 3 386 089 Impôt sur le revenu des capitaux mobiliers (IRCM) 1 750 490 867 14 669 113 Impôt forfaitaire sur les sociétés civiles de participation 14 416 667 120 812 Impôt sur les plus-values immobilières 396 373 109 3 321 607 Retenue à la source

Article Annexe I

804,87 Taxe sur les excédents de provisions techniques 48 282 361 404 606,19 Impôt forfaitaire sur les sociétés civiles de participation 28 603 997 239 701,49 Impôt sur les plus-values immobilières 22 393 432 187 656,96 Retenue à la source

Article 266 sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 79 > 90

biogaz renouvelable est durable lorsqu'il remplit les critères de durabilité définis dans la directive (UE) 2018/2001 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources

Article 59

soufre provenant de la digestion et de la calcination dans les installations de concentration d'acides usés qui utilisent le procédé au sulfate ; b) De chlorures dans les installations utilisant le procédé au chlore ; c) De poussières provenant des sources

Article 21

SNCF Voyageurs transmet à l'autorité organisatrice, dans les trois mois suivant la demande de transfert, les références, sources d'approvisionnement, descriptifs et plans des pièces consommables et réparables correspondant à cette série de matériel.

Article ÉTAT A

Autres impôts directs et taxes assimilées - 863 081 692 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement sur les bons anonymes - 240 197 048 1406 Impôt sur la fortune immobilière - 54 394 732 1408