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3 712 résultats pour « Cabeli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5ad

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur CABRELLI

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CABELION

SIREN 823865514Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

17/02/2026

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Dépôts des comptes

CABELION

SIREN 823865514Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

23/12/2025

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Dépôts des comptes

CABELION

SIREN 823865514Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

16/12/2025

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Dépôts des comptes

CABELISE

SIREN 490292240Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

12/09/2025

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Dépôts des comptes

CABELISE

SIREN 490292240Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

13/05/2025

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CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5ae

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur CABRELLI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8ca9e

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur CABRELLI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc9b

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur CABRELLI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc9c

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur CABRELLI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4cf

Appel

5 février 2008

5 février 2008

plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur CABRELLI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b262

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur CABRELLI

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201028_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 mai 2022 et 29 août 2023, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, Mme B A, représentée par Me Cavelier, demande au tribunal

Source officielle
TA

1ère chambre JU

DTA_2000314_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

C A, représenté par Me Cavelier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 décembre 2019 par laquelle le préfet de la Loire-Atlantique a refusé l'échange de son permis de conduire syrien

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401334_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

B A, représenté par Me Cavelier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 avril 2024 par lequel le préfet de l'Orne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de quitter

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300781

Cassation

30 novembre 2023

30 novembre 2023

l'arrêt avant-dire droit du 17 novembre 2017, il résulte d'un extrait du site internet de l'établissement en date du 24 novembre 2009 que Mme [C] s'occupe de ''l'entraînement de vos chevaux et des cavaliers

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100761

Cassation

9 novembre 2022

9 novembre 2022

C'est donc de façon quelque peu cavalière que la CCM de [Localité 3] a mis en erreur la Sci du Logis, M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02254_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Cabecas, - les conclusions de Mme Roussaux, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2400771_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabecas, - les observations de Me Degoulet, avocate commise d'office de M.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:19-DCC-236

droit de la concurrence

4 décembre 2019

4 décembre 2019

relative à la prise de contrôle conjoint des actifs des sociétés Financière de Corton, AltéAd Management et AltéAd Industries Est par les sociétés Capelle Investissements et Mediaco Levage

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:19-DCC-235

droit de la concurrence

4 décembre 2019

4 décembre 2019

relative à la prise de contrôle exclusif de la société AltéAd Marchal Levage, des actifs de la branche transport du groupe AltéAd et de la société Infinitrans par la société Capelle Investissements

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

61372665cd580146774253d6

Cassation

8 janvier 1997

8 janvier 1997

Y..., ès qualités, soutenait que M. d'X..., alors directeur d'antenne de la chaîne de télévision câblée Paris première, n'avait sollicité de façon non ambiguë sa réintégration dans la société La Cinq,

Source officielle
CC

comm

61372426cd58014677412e68

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

X... que sur le pourvoi incident relevé par la société Câbleries du Bassin Rond (société CBR) ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Douai, 25 février 2002) que se prévalant de la faute commise par son

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300184

Cassation

3 avril 2025

3 avril 2025

commande de travaux supplémentaires, la cour d'appel a violé l'article 1984 du code civil ; 5°/ qu'en jugeant que les travaux correspondant à l'installation d' « un jeu de tuyaux vannes gaines câbles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2518020_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

B..., représenté par Me Cabezas, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine

Source officielle