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11 319 résultats pour « Chaudet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137223ecd580146773fb644

Cassation

13 juillet 1994

13 juillet 1994

(Chambéry, 13 avril 1993), que les époux D... et les époux C... sont propriétaires de parcelles contiguës dans un lotissement ; que les époux D..., soutenant que les époux C... avaient construit un chalet

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

SOPHIE RENARD & CLAIRE CHAUDET, Renard, Sophie

SIREN 994263325Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

10/07/2026

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Dépôts des comptes

CHAUDET PAYSAGE

SIREN 443203740Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

05/07/2026

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Dépôts des comptes

CHAUDET PAYSAGE ENVIRONNEMENT

SIREN 500666532Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHAUDETGESTION.COM

SIREN 538265570Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

04/06/2026

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Créations

CHAUDET, Emrick

SIREN 832015499Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

29/05/2026

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CC

cr

613726aacd58014677427835

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

le 12 février 1993, soit près de 2 ans avant le premier versement à Claude-Eric X... le 18 janvier 1995 de 2 millions de francs et 18 mois avant que celui-ci ne sollicite un prêt pour l'achat d'un chalet

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00192

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

2010, estimant notamment qu'il y avait lieu d'inclure dans l'assiette taxable de cet impôt la valeur des parts qu'ils détenaient dans la société civile immobilière (SCI) La Parva, propriétaire d'un chalet

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00015

Cassation

19 janvier 2017

19 janvier 2017

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 7 décembre 2005 par la société Transports Latour aux droits de laquelle vient la société Mitrans en qualité de chauffeur

Source officielle
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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00358

Cassation

18 mars 2020

18 mars 2020

C... a été engagé par la société Transport auxiliaire routier et terrassement, en qualité de chauffeur poids lourd, selon contrat à durée déterminée, à compter du 2 mai 2007, puis en contrat à durée indéterminée

Source officielle
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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01020

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

A... a été engagé à compter du 27 avril 2015 par la Société nouvelle d'exploitation du garage de l'autoroute, en qualité de chauffeur dépanneur. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01105

Cassation

3 juillet 2019

3 juillet 2019

V... a été engagé le 25 juin 2008 en qualité de chauffeur manutentionnaire par la société X... selon contrat de travail à durée indéterminée régi par la convention collective nationale des industries et

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200632

Cassation

14 avril 2016

14 avril 2016

[N] exerçait antérieurement à l'accident la profession de chauffeur poids lourds international et qu'il n'est titulaire d'aucun autre diplôme ni d'aucune autre formation.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00673

Cassation

2 juin 2021

2 juin 2021

[I] a été engagé le 2 novembre 2011, en qualité de chauffeur de taxi, par Mme [X], aux droits de laquelle vient la société [Personne physico-morale 1]. 2.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00774

Cassation

16 juin 2021

16 juin 2021

[A] a été engagé, à compter du 10 mars 2014, par la société Béton Feidt, en qualité de chauffeur camion toupie. 2.

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soc

61372201cd580146773f96e1

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

X..., chauffeur-routier international au service de la société Transports Morsch, a été absent pour maladie du 2 mai au 21 septembre 1986, puis du 20 mars au 3 mai 1987 ; que la société l'a licencié le

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soc

61372281cd580146773fdcc4

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

Z..., engagé en mai 1983 comme chauffeur-livreur par la société Cardin, reprise en janvier 1988 par la société SG Fruits, a été licencié pour motif économique le 9 février 1990, à la suite de la mise en

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soc

613721e9cd580146773f8abc

Cassation

13 juillet 1993

13 juillet 1993

X..., engagé le 4 septembre 1952 en qualité de chauffeur-livreur par la société British Petroleum aux droits de laquelle se trouve la société Interfuel, a été nommé le 1er octobre 1968 chef de centre ;

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soc

613721a9cd580146773f5cb8

Cassation

9 avril 1992

9 avril 1992

X..., employé depuis le 6 juillet 1971 par la société Fourgon Dauphinois Bellier en qualité de chauffeur de véhicules poids lourds, a été licencié le 16 novembre 1989 sans préavis ni indemnités, pour faute

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soc

613722c5cd58014677401406

Cassation

23 avril 1997

23 avril 1997

X..., embauché le 2 juillet 1984, en qualité de chauffeur-poids lourds, par la société Transports Gélin, a démissionné le 2 décembre 1989; que soutenant qu'il avait effectué un nombre d'heures de travail

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soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00226

Cassation

8 mars 2023

8 mars 2023

[F] a été engagé à compter du 1er juin 2015 par la Société transport métro (la société STM), en qualité de chauffeur poids lourds grutier. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00454

Cassation

7 mai 2024

7 mai 2024

[N] a été engagé le 5 septembre 2002 en qualité de chauffeur poids lourd par la société Coopérative agricole Célia. 2.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00884

Cassation

13 septembre 2023

13 septembre 2023

[X] a été engagé en qualité de chauffeur livreur zone courte, le 1er octobre 2015, par la société Bel-Express 42, par contrat à durée déterminée puis par contrat à durée indéterminée. 2.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01042

Cassation

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[B] a été engagé en qualité de chauffeur le 10 avril 1991 par la société Hinterland. 2.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00534

Cassation

21 mai 2025

21 mai 2025

[K] a été engagé en qualité de chauffeur-livreur le 2 avril 2012 par la société Kiloutou. 2.

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