Codes de loi français

LEGIARTI000022449911

BASSIN NATURE DE CONCESSION COMMUNE SITE NOM DE L'INSTALLATION Petite Rosselle Saint Charles Nord Piézomètres Aniche Douai Rivage Gavant PZCI Somain Usine d'agglomération de Somain PZC4 PZC5

Article Annexe B

Les perspectives relativement modérées d'inflation faciliteront cet effort de maîtrise malgré une dynamique démographique susceptible d'accroître tendanciellement les dépenses, notamment sur la petite enfance.

Article Annexe II

partie, E569 en partie, E570 en partie E571 en partie, E572 en partie, E573 en partie, E 575 en partie Bas-Rhin (67) Maison forestière de Kempel Haegen Section 16, parcelle 9, dans la limite d'un usage normal du bien Maison ouvrière du Petit

LEGIARTI000049355013

Toutefois, dans le cas où l'unité urbaine pôle du bassin de vie compte plus de 30 000 habitants, celui-ci est découpé en unités plus petites, le canton-ou-ville (appelé également pseudo-canton).

Article 1

Centre de formation en techniques de télécommunication (CFTT) IV Cuisinier gestionnaire de collectivités 334 t 5 ans Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO) IV Assistant en gestion des petites

Article 1

vêtement 242s 5 ans Académie internationale de coupe de Paris (AICP) III Chef d'équipe de maintenance en aérostructure 254r 5 ans Ministère de la défense ― Ecole de formation des sous-officiers de l'armée de l'air (EFSOAA) III Entrepreneur de petite

Article 40

Lorsque le bénéficiaire du transfert est un descendant remplissant les conditions de ressources mais pour lequel le logement est inadapté à la taille du ménage, l'organisme bailleur peut proposer un relogement dans un logement plus petit pour lequel l'intéressé

Article ANNEXE

Dans une petite structure, il (elle) reporte directement au dirigeant de l'entreprise.

LEGIARTI000051352061

Supprimé). (18) A l'exception de la prescription technique relative à la limitation de la vitesse maximale de 60 km/ h du point 5.2.4.3.2 du règlement n° 142 de l'ONU (19) Application des dispositions de la ligne correspondante du tableau 1 " programme petites

Article 44 sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 85

-Pour bénéficier de l'exonération mentionnée au I, l'entreprise doit répondre aux conditions suivantes : 1° L'entreprise est une petite ou moyenne entreprise au sens de l'annexe I au règlement (UE) n° 651/2014 de la Commission du 17 juin 2014 déclarant

Article L214-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 42

peut également choisir une zone géographique constituée d'un ou de plusieurs départements d'outre-mer, ou du Département de Mayotte ainsi que de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin ; 2° Etre, au moment de l'investissement initial par le fonds, une petite

Article L613-30-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 71

garantie des dépôts et de résolution pour les créances qu'il détient sur l'établissement concerné au titre des sommes versées en application du I ou du III de l'article L. 312-5 ; 2° En deuxième lieu, les personnes physiques ainsi que les micros, petites

LEGIARTI000028332715

De sa source jusqu'à la confluence avec l'Ill 68 FRCR93 ALTENWEIHERBACH A2000530 RUISSEAU ALTENWEIHERBACH Tout son cours 68 FRCR94 RUISSEAU DIT "LA FECHT" A2000730 RUISSEAU DIT "LA FECHT" Tout son cours 68 FRCR95 PETITE

Article Annexe

C'était principalement des noires qui étaient en concurrence avec la petite verte.

Article Annexe

Délimitation de l'aire géographique Aigueperse, Les Ardillats, Avenas, Azolette, Cenves, Chenelette, Claveisolles, Monsols, Ouroux, Poule-les-Echarmeaux, Propières, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Christophe, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Didier-sur-Beaujeu

Article (10 à 14)

Limite département 10/77 COURCEROY Limite département 10/51 VILLENAUXE-LA-GRANDE 10 D 15 Extrémité CHARMONT-SOUS-BARBUISE D 677 FEUGES 10 D 441 D 677 ARCIS-SUR-AUBE D 136A TORCY-LE-PETIT

Article Annexe II

le pourtour de l'aire d'approche finale et de décollage sur une distance qui est au moins égale à 0,25 fois la plus grande dimension hors tout de l'hélicoptère de référence, sans être inférieure à 3 mètres, et de telle façon que la dimension du plus petit

Article 238 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

l'article 17 du règlement (UE) n° 651/2014 de la Commission du 17 juin 2014 déclarant certaines catégories d'aides compatibles avec le marché intérieur en application des articles 107 et 108 du traité ou de fournir des prestations d'accompagnement à des petites

Article 215.28

Chaque cabine doit être pourvue d'un miroir, de petits placards pour les articles de toilette, d'une étagère à livres et d'un nombre suffisant de patères (MLC B.3.1.5.15). 32.