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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372186cd580146773f479a
17 juillet 1991
17 juillet 1991
Dubois de Prisque, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les conclusions de M.
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme Y
6137218ecd580146773f4bf6
23 octobre 1991
23 octobre 1991
Dubois de Prisque, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les observations de Me Cossa, avocat de M.
Source officielleciv2
6137218ecd580146773f4bf9
23 octobre 1991
23 octobre 1991
Dubois de Prisque, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
61372193cd580146773f4eb0
12 mars 1992
12 mars 1992
Dubois de Prisque, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.
Source officielleciv2
613721adcd580146773f5f43
12 mars 1992
12 mars 1992
Dubois de Prisque, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué d'avoir rejeté le recours de M.
Source officielleciv2
613721afcd580146773f611b
12 mars 1992
12 mars 1992
Dubois de Prisque, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme Pascale X... fait grief au jugement attaqué de l'avoir, sur le recours de M.
Source officielleciv2
613721b0cd580146773f620b
12 mars 1992
12 mars 1992
Dubois de Prisque, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi : Attendu, selon l'article R 15-2 alinéa 2, du Code électoral, qu'à peine d'irrecevabilité
Source officielleciv2
613721bccd580146773f6a80
8 juillet 1992
8 juillet 1992
Dubois de Prisque, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; ! Attendu que M.
Source officielleciv2
613721bccd580146773f6a81
8 juillet 1992
8 juillet 1992
Dubois de Prisque, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme Catherine X... fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Corte, 16 mars
Source officielleciv2
613721a0cd580146773f5567
17 juillet 1991
17 juillet 1991
Dubois de Prisque, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les conclusions de M.
Source officielleciv2
613721a0cd580146773f5568
17 juillet 1991
17 juillet 1991
Dubois de Prisque, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Mucchielli, conseiller référendaire, les conclusions de M.
Source officielleciv2
613721a5cd580146773f5979
18 mars 1992
18 mars 1992
Dubois de Prisque, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les conclusions de M.
Source officielleciv2
613721a7cd580146773f5a5a
18 mars 1992
18 mars 1992
Dubois de Prisque, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les conclusions de M.
Source officielleciv2
613721a8cd580146773f5b4b
18 mars 1992
18 mars 1992
Dubois de Prisque, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les observations de la SCP Ancel et Couturier-Heller, avocat de l'Agent
Source officielle7ème - 2ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037599991
9 novembre 2018
9 novembre 2018
au tribunal administratif de Versailles de prononcer la résiliation du lot n° 1 dit " clos couvert " du marché de travaux de construction d'un gymnase à Lardy attribué le 10 mars 2010 à la société Dubocq
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
660c4ac21ff97dabd6b85028
2 avril 2024
2 avril 2024
MARIE DUBOIS S.E.L.A.R.L.
Source officielleRecours Hospitalisation
68f864ee5d3e42c22e13b8fd
17 octobre 2025
17 octobre 2025
DUBOIS, assisté de M. MONNEL, greffier MINISTERE PUBLIC : Aux débats , a fait connaître son avis.
Source officielle2ème Chambre (J.U)
DTA_2304662_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
à Me Dubois de la somme de 1 100 euros.
Source officielle6ème Chambre (J.U)
DTA_2309038_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
l’Etat le versement à Me Dubois de la somme de 1 100 euros.
Source officielle2ème Chambre (J.U)
DTA_2411234_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
A..., représentée par Me Dubois, demande au tribunal : 1°) de condamner l’Etat à lui verser la somme de 10 000 euros en réparation des préjudices qu’elle estime avoir subis du fait de son absence de
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