Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2201458_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Ben Hassine pour Mme A, ainsi que celles de Me Lhotellier, substituant Me Rota, pour
Source officielle2ème chambre
DTA_2201494_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Ouattara, substituant Me Orier, pour la SASU EDF ENR, ainsi que celles de Me Mothere, substituant
Source officielle2ème chambre
DTA_2201495_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Ouattara, substituant Me Orier, pour la SASU EDF ENR, ainsi que celles de Me Mothere, substituant
Source officielle2ème chambre
DTA_2201839_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Me Lopez, représentant la
Source officielle2ème chambre
DTA_2203511_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Quaglierini, rapporteur ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - les observations de Me Baudino, représentant la commune de Saint-Raphaël et celles de Me Lasbats-Mazille, représentant
Source officielle2ème chambre
DTA_2202967_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Me Massuco, représentant
Source officielle2ème chambre
DTA_2202968_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Me Massuco, représentant
Source officielle2ème chambre
DTA_2302177_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Durand pour Mme C....
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2500506_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Elle est notamment affectée dans sa pratique du tennis au sein du club TUC, au stade Daniel-Faucher de Toulouse, dont elle est adhérente.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86dee
12 mars 2004
12 mars 2004
a été victime d'un tacle par derrière appuyé" ; que Boris CHARON, également témoin, précise qu'au moment des faits, un joueur de l'équipe adverse est arrivé avec le pied décollé du sol et qu'il a "fauché
Source officielleCour d'Appel
6253c98dbd3db21cbdd88a01
30 novembre 2006
30 novembre 2006
de Monsieur le Procureur Général, l'affaire a été appelée à l'audience publique du 19 Octobre 2006, la Cour étant composée de Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller et Monsieur FAUCHER
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdc6
26 novembre 2008
26 novembre 2008
des Affaires de Sécurité Sociale de TOURS en date du 21 Mai 2007 ENTRE APPELANTE : UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET ALLOCATIONS FAMILIALES 79 60 rue des Prés Faucher
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd93101
3 mars 2016
3 mars 2016
esplanade Henri de France 75015 PARIS Représentée par Me Thierry VOITELLIER de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 52 - No du dossier 017696 assistée de Me Nabila FAUCHE-ELAOUGRI
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93711
24 novembre 2016
24 novembre 2016
TEMPORAIRE FAFFT prise en la personne de son représentant légal 14, rue Riquet 75019 Paris Représentée par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Assistée de Me Julien FAUCHER
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93715
24 novembre 2016
24 novembre 2016
TEMPORAIRE FAFTT prise en la personne de son représentant légal 14, rue Riquet 75019 Paris Représentée par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Assistée de Me Julien FAUCHER
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93716
24 novembre 2016
24 novembre 2016
TEMPORAIRE FAFTT prise en la personne de son représentant légal 14, rue Riquet 75019 Paris Représentée par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Assistée de Me Julien FAUCHER
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93728
24 novembre 2016
24 novembre 2016
TEMPORAIRE FAFTT prise en la personne de son représentant légal 14, rue Riquet 75019 Paris Représentée par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Assistée de Me Julien FAUCHER
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9372f
24 novembre 2016
24 novembre 2016
TEMPORAIRE FAFTT prise en la personne de son représentant légal 14, rue Riquet 75019 Paris Représentée par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Assistée de Me Julien FAUCHER
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93730
24 novembre 2016
24 novembre 2016
TEMPORAIRE FAFTT prise en la personne de son représentant légal 14, rue Riquet 75019 Paris Représentée par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Assistée de Me Julien FAUCHER
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9374b
24 novembre 2016
24 novembre 2016
FAFTT prise en la personne de son représentant légal 14, rue Riquet 75019 Paris 75019 Paris Représentée par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Assistée de Me Julien FAUCHER
Source officiellePage 73 sur 148