' les dépassements des horaires hebdomadaires et mensuels ne sont pas avérés alors que l'activité était largement réduite en période COVID, -il est démontré que la salariée fumeuse prenait régulièrement

KOEJAC YACHTING ayant son siège à STRASBOURG, importateur pour l'Europe des yachts ADAGIO fabriqués par la société chinoise FUZHOU ALLEGRO YACHT CO LTD, est assurée depuis le 19 avril 1989 auprès de la

Par la suite, je me suis approchée d’elle pour l’aider, et j’ai vu le policier continuer à lui donner avec fureur des coups de pied à la main et casser le téléphone portable qu’elle tenait en lui disant

hôpital-prison de Bucarest-Jilava au motif qu’il nécessitait une surveillance médicale pour des douleurs rétrosternales et qu’il était un patient présentant un facteur de risque étant donné qu’il était fumeur

détention (programme d’activité physique, changement de prescription médicale, travaux dentaires, assistance médicale pendant le transport des détenus, traitement pour diabète, détention dans un espace fumeurs

Il mentionnait également que G.L. était un ancien fumeur, qu’il avait obtenu, pour la période allant de 1980 à 1992, l’indemnité prévue en cas d’exposition à l’amiante et qu’il ne pouvait être exclu qu

Un jeune était au coin fumeur avec un autre jeune, il a donné des coups de pied aux fesses et a été bousculé. Dans le groupe, on vient à peine de se réveiller, il hurle, il hurle, ça part au conflit.

logement occupé sur le site Arc 1950 dans sa lettre du 19 novembre 2019 dans les termes suivants : « sa situation n'est pas optimum : situé au-dessus du restaurant (des attroupements de leurs clients « fumeurs

délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 26 avril 2024 par Perrine ROBERT, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud FUZAT

L’air était humide et fétide, surtout en raison de la promiscuité avec des fumeurs. De plus, ils notent l’absence d’espace pour se promener et faire de l’exercice physique.

Nos fumeurs sortent sur le quai et non sur le balcon de mon bureau (...)" ; - une attestation accompagnée de photographies du président du conseil syndical et résident de l'immeuble du 4 février 2020

Les pauses doivent être prises, soit dans la salle de pause, soit à l'extérieur côté silo pour le personnel fumeur.

'; - un document émanant de la société DPF intitulé :'Les interdictions formelles' listant : - Fumer sur le site : la zone fumeur se situe à proximité du poste de garde ; - téléphoner sur le site (ou

frais et dépens afférents à la procédure de référé et à la mesure d'expertise judiciaire susmentionnées, avec application des dispositions de l'article 699 au profit de la SCP Huguet-Barge-Caiserman-Fuzet

Elle ajoute qu'il n'est pas nécessaire d'avoir des plaques pleurales pour attester d'un contact avec l'amiante, que l'argument tiré de la qualité d'ancien fumeur est inopérant, et que le contact tuberculeux

médicaments, dont deux antidiabétiques, des antihypertenseurs, des traitements pour insuffisance cardiaque, un anticholestérol et des patchs à la G... dont le dosage de 21 mg est prescrit pour les gros fumeurs

[S] est non- fumeur, a priori pas de réceptable de feu dans la réserve), - la présence de M.

travail de Mme [B] : Mme [B] expose d'abord qu'elle s'est vue attribuer un nouveau bureau inadapté à ses fonctions (sombre, servant de stockage pour les fournitures et point de passage vers l'espace fumeur