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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_19VE02823_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Mme B, née le 18 avril 1963, a subi le 27 octobre 2010 une intervention chirurgicale à l'hôpital interarmées (HIA) de Percy, consistant en la pose d'une prothèse totale de la hanche droite, en raison d'une
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02233_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
En 2016, diverses complications sont observées dont en octobre 2016 un rasch cutané faisant suspecter une surinfection de la prothèse de hanche et en décembre 2016, un érésypèle de la jambe droite et de
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102071_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Souffrant de douleurs à la hanche droite, Mme B C veuve A, née le 19 février 1937 et résidant à Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne) a été hospitalisée du 30 juillet au 6 août 2015 au sein du centre hospitalier
Source officielle6ème chambre
DTA_2300425_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Il a été hospitalisé à compter du 31 mai 2018 pour bénéficier, au cours d'une intervention chirurgicale réalisée le lendemain, d'une prothèse totale de la hanche droite.
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0a3
31 janvier 2008
31 janvier 2008
DARDILLY représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE, avocats au barreau de LYON INTIMEE : Société DELTICOM AG Brühlstr 11 30169 HANNOVER
Source officielle3e Chambre B
60360444363848695e3fc57f
14 janvier 2016
14 janvier 2016
domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Sylvie MAYNARD, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Eve BENAVENT de la SELARL AVOCATS - DEFENSE MARMILLOT-HANOCQ
Source officielleETRANGERS
62fdd616c40462c563c3524b
17 août 2022
17 août 2022
valoir essentiellement : - que son placement en rétention est irrégulier : lors de son placement le 10 Août 2022 il a indiqué être handicapé en raison de troubles suicidaires et de difficultés à la hanche
Source officiellePCP JCP fond
65aec0fa54a01215df7794cc
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Il résulte des pièces produites que si le médecin généraliste de Monsieur [X] [P] est à [Localité 4], son suivi médicale est assuré à [Localité 3] et au Mans, à l'exception du suivi relatif à sa hanche
Source officielleEloignement urgent
DTA_2508638_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
que : * il justifie d’un motif légitime justifiant le dépôt de sa demande d’asile au-delà du délai de 90 jours : il a été traumatisé par son parcours en Côte-d’Ivoire, il souffre de douleurs à la hanche
Source officielleCH 1 JU
DTA_2502970_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
appréciation ; elle souffre d’une cruralgie au niveau de la jambe gauche ainsi que d’une scoliose sévère entrainant un décalage du bassin et une boiterie à la marche ; elle est porteuse d’une prothèse de la hanche
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2501912_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Depuis lors, la requérante souffre de douleurs au niveau des deux hanches et d’une diminution de la mobilité de la hanche gauche, raisons pour lesquelles elle a saisi la commission de conciliation d’indemnisation
Source officielle7ème Chambre
DTA_2306880_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 janvier 2024. La présidente-rapporteure, M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2307339_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
en charge par le service de chirurgie orthopédique du centre hospitalier universitaire de Montpellier et l'étendue des préjudices qu'il a subis à la suite d'une opération de repositionnement de la hanche
Source officielle4ème chambre
DTA_2304907_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme D souffrait d'une coxarthrose évoluée droite sur séquelles de luxation congénitale de la hanche.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2304932_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 février 2024. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2208848_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Hannoyer, premier conseiller, - et les observations de Me Pollono, substituant Me Couderc, représentant Mme C épouse B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:437228.20220131
31 janvier 2022
31 janvier 2022
D un droit à pension au taux de 20 % à compter du 23 septembre 2010 pour l'affection " séquelles de coxarthrose droite traitée par prothèse de hanche, douleurs intermittentes avec limitation des activités
Source officielle7ème Chambre
DTA_2208726_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2204898_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Hannoyer, premier conseiller, - et les observations de Me Regent, substituant Me Maugendre, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2205688_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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