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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01195_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 3 avril 2023.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02598_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 juin 2023. 2
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:457621.20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Alexandre Lallet, Mme Isabelle Lemesle, M. Nicolas Polge, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f51
28 février 2006
28 février 2006
MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jean-Luc X... 12, Sente de la Débenne 91480 VARENNES JARCY Non comparant - Représenté par Me GRELIN Isabelle
Source officielle12e chambre
615e0e0dc25a97f0381f51c9
25 mars 2014
25 mars 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle ORSINI, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3c9
4 août 2010
4 août 2010
barreau d'AVIGNON Société d'Assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social situé 14 Boulevard Marie et Alexandre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00645_20241209
9 décembre 2024
9 décembre 2024
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président-assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 décembre 2024. 2
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00747_20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 14 octobre 2024.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01241_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
B A et à Me Alexandre Ciaudo.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03094_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 avril 2023. 2
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02332_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 novembre 2023. 2
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02861_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 juin 2024. 2
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:465171.20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Alexandre Lallet, Mme Isabelle Lemesle, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, conseillers d'Etat et Mme Christelle Thomas, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 15 mars 2023.
Source officielleChambre sociale 4-6
68676117c173dff6a79336a8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : F20/01599 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET Me Alexandra
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611ac173dff6a79336d8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01603 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET Me Alexandra
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611cc173dff6a7933700
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/01614 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET Me Alexandra
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
VII, Agrati et autresc/Italie
ECLI:CEDH:001-203470
13 mai 2020
13 mai 2020
27/11/1945 Rome Renzo CORI 28/02/1952 Castelnuovo di Porto Rosanna CORONA 02/03/1958 Rome Adriana CUFFARO 01/01/1957 Palerme Marzio D’AGOSTINO 14/02/1973 Spoleto Isabella
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fd94c53e930be3474319439
3 mars 2020
3 mars 2020
] 1945 à [Localité 16], de nationalité française [Adresse 13] [Localité 9] Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SCP LHERMITTE, postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Alexandra
Source officielle1ère chambre
69e1d189cdc6046d4789bfc7
16 avril 2026
16 avril 2026
DU 16 AVRIL 2026 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 15 avril 2024, N°22/02389 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
697b01fecdc6046d4710d9b2
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Date naissance 1] 1969 à [Localité 9] (IRAN) [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 ayant pour avocat plaidant Me Alexandra
Source officiellePage 73 sur 133
SELARL DU DOCTEUR ALEXANDRE ISABELLE
25/06/2026
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BIENFAIT, Sébastien Alexandre René, LEPLAT, Amélie Gabrielle Simone, Jupille, Isabelle Patricia, Tessari, Laurent
Suivant acte reçu par Maître Séverine FILAINE, Notaire associée de la société d'exercice libéral par action simplifiée dénommée « SEVERINE FILAINE - MELANIE DURBECQ » titulaire d'un Office notarial à ROCROI, 3 rue des jardins Laramé, le 24 octobre 2025 ; 1. Monsieur Laurent TESSARI. demeurant à LE CHATELET SUR SORMONNE (08150), 10 rue du Château 2. Madame Isabelle Patricia JUPILLE, demeurant à LE CHATELET SUR SORMONNE (08150), 10 rue du Château ; Ont vendu à : 1. Monsieur Sébastien Alexandre Ren
21/11/2025
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SELARL DU DOCTEUR ALEXANDRE ISABELLE
06/07/2025
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HOLSENBURGER, Alexandre, HASCOET, Isabelle
Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l’état des créances au Tribunal judiciaire de 57125 Thionville, où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 23/00054
08/06/2025
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LANDRAIN, Isabelle, Francoise, Michelle, LANDRAIN ALEXANDRE
21/05/2025
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