Centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François Champollion. Chambre d'agriculture, de la pêche et de l'aquaculture de Mayotte. Chambre nationale de la batellerie artisanale.

LEGIARTI000026210948

—

avec le ravin de la Bechade jusqu'à la confluence avec l'Allier Anguille et espèces holobiotiques L'Auzon de la source jusqu'à la confluence avec l'Allier (commune d'Auzon) Espèces holobiotiques Le Cé de la confluence avec le ruisseau de Saint-Jean

LEGIARTI000051471571

—

Dauphine Université Paris-Nanterre Université Paris-Panthéon-Assas Université Paris-Saclay Université polytechnique des Hauts-de-France Université Sorbonne Nouvelle Université Sorbonne Paris Nord Université Sorbonne Université Université Toulouse 2 Jean

LEGIARTI000032916796

—

Huêtre (1), Lailly-en-Val, Lombreuil (1), Loury (1), Malesherbois (Le) (Coudray, Labrosse, Mainvilliers, Malesherbes, Manchecourt, Nangeville et Orveau-Bellesauve devenues communes déléguées), Oison (1), Ondreville-sur-Essonne, Ousson-sur-Loire, Saint-Loup-des-Vignes

Article Annexe

—

Rimaucourt, Rivière-les-Fosses, Rivières-le-Bois, Rizaucourt-Buchey, Rochefort-sur-la-Côte, Rochetaillée, Rolampont, Romain-sur-Meuse, Rouelles, Rougeux, Rouvres-sur-Aube, Saint-Blin, Saint-Broingt-le-Bois, Saint-Broingt-les-Fosses, Saint-Ciergues, Saint-Loup-sur-Aujon

Article Annexe I

—

Prestataire de services météorologiques : prestataire de services de navigation aérienne mettant à disposition des prévisions, des bulletins et des observations météorologiques ainsi que toute autre information ou donnée météorologique fournie par les

Article 325-8

—

obtient de ses clients ou clients potentiels toutes les informations nécessaires pour avoir connaissance des faits essentiels les concernant et dispose d’une base suffisante pour déterminer, compte tenu de la nature et de la portée de la prestation fournie

Article Annexe I

—

En leur absence, il convient de vérifier les indications fournies par l'examen de la végétation ou, le cas échéant pour les cas particuliers des sols, les résultats de l'expertise des conditions hydrogéomorphologiques.

Article D361-43-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 10

Code rural (nouveau)

En l'absence d'erreur manifeste identifiée et si, malgré les explications fournies au niveau individuel, un nombre significatif d'exploitants agricoles confirme sa contestation auprès de l'organisme chargé de verser l'indemnisation, celui-ci demande au

Article R441-2-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 63 > 68

Code de la construction et de l'habitation

-les rectifications éventuelles apportées à la demande par un intervenant habilité à cet effet dans les conditions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, en fonction des pièces justificatives fournies

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 13

Code de commerce

La notification se conclut par la déclaration suivante, signée par ou au nom de toutes les entreprises notifiantes, au sens de l'article L. 430-3 du présent code : " Les soussignés déclarent que les informations fournies dans la présente notification

Article Annexe XIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 20

Code de commerce

Sur le nombre d'exposants : - rapprochement du nombre d'exposants vérifiés avec la liste des exposants fournie par l'organisateur ; - rapprochement des données mentionnées aux dossiers d'inscription des exposants (surfaces occupées et montants facturés

Article Annexe I

—

Ardèche Saint-Jean-Chambre Inondations et coulées de boue 18/10/2023 20/10/2023 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

LEGIARTI000043273702

—

En cas de mise à disposition de personnel à titre pécuniaire, la copie de la convention de mise à disposition nominative doit être fournie.

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Le commissionnaire de transport vérifie que les informations et les pièces nécessaires à l'établissement du document de transport et à l'acheminement de la marchandise lui ont été fournies ou, à défaut, ont été remises au(x) transporteur(s) au plus tard

Article Annexe 3

—

Article 2.04. - Notice d'utilisation Une notice d'utilisation détaillée doit être fournie avec chaque appareil.

Article Annexe IIc

—

Lorsque la situation s'appuie sur d'autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n'est exigible des candidats et toutes les indications utiles doivent être fournies dans l'énoncé.

Article Annexe IIc

—

Article ANNEXE

—

: 22 octobre 1993 : 5 000 : : Notre-Dame-de-Monts (85) : 10 décembre 1993 : 134 100 : : Plougonver (22) : 10 décembre 1993 : 300 000 : : Pont-Salamon (43) : 19 novembre 1993 : 1 000 : : Saint-Jean-des-Mauvrets

LEGIARTI000026790432

—

Bras de l'Airon BAIE DU MONT ST MICHEL I9080600 La Gueuche Du point géographique : Pont de la RD 205 (Mesnil Rainfray ― Romagny) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9--0200] La Selune BAIE DU MONT ST MICHEL I9041000 Rivière de Saint-Jean

Page 73 · 1 701 résultats

← Précédent Suivant →