Codes de loi français

Article 221-II-1/13

dispositions du paragraphe 9, et à l'exception des portes des tunnels de lignes d'arbre, il ne doit pas exister plus d'une porte dans chaque cloison étanche à l'intérieur des locaux contenant les machines principales et auxiliaires, y compris les chaudières servant

Article 221-II-1/29

pas en double doit avoir, aux endroits appropriés, des paliers antifriction, tels que des paliers à billes, des paliers à rouleaux ou des paliers lisses qui sont soit graissés à vie, soit munis de dispositifs de graissage. 2.2 La pression de calcul servant

Article 221-II-2/3

quantité suffisante pour s'enflammer spontanément quand il est porté à une température d'environ 750°C, cette propriété étant déterminée conformément au Code des méthodes d'essai au feu. 34 Un groupe de traitement du combustible liquide est un équipement servant

Article Annexe III

La partie B indique les limites de concentration à utiliser en cas d'application de la méthode conventionnelle ainsi que les symboles et phrases de risque R servant à la classification.

Article Annexe 228-4.A.1

Sur les réchauffeurs électriques de combustible ou d'huile, le dispositif d'alarme est-il indépendant de celui servant au réglage ? (228-4.19 § 3) IP 6.

LEGIARTI000043273702

applicable au FSE, au FEDER et au FEADER uniquement) Les salaires et indemnités des salariés qui sont considérés comme des participants au regard de la nature de l'opération soutenue ne peuvent être inclus dans les dépenses directes de personnel servant

Article Annexe 1

Les LT servant au sous-répartiteur (SR) pourront être implantés dans la zone de soins. Le RGI peut s'implanter dans le local RGT/ V sous condition de séparation des baies de distribution.

Article Annexe II (suite 3)

1 007 989 971 954 936 917 899 881 7 554 FR-new-06105222 ELKEM SILICONES France SAS Elkem Silicones Site de Roussillon 86 019 84 525 83 013 81 485 79 941 78 383 76 805 75 220 645 391 FR-new-06105223 Jean-Franck

Article Annexe

Le vignoble se développe dès le XIIème siècle par l'installation d'une commanderie de l' Ordre des hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem (plus tard Chevaliers de Malte), dont l'insigne, la croix blanche à huit pointes, va devenir l'emblème des vins

Article Annexe

Filmographie : Jean Renoir -S.M. Eisenstein. Discours du Maréchal Pétain du 17 juin 1940. Appel du Général de Gaulle du 18 juin. Extraits du statut des juifs (1940). Témoignages sur la déportation et le génocide. Témoignages sur la Résistance.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

En aval du confluent de Laurhiber et des Nives de Béhérobie et d'Arnéguy, commune de Saint-Jean-Pied-de-Port (Pyrénées-Atlantiques). Pyrénées-Atlantiques Saumon atlantique, truite de mer, anguille, truite fario, brochet sur tout le cours.

Article Annexe (suite)

Les deux suivantes, livrées en 2021 et 2022, auront une capacité renforcée de défense aérienne pour remplacer les deux frégates antiaériennes d'ancienne génération CASSARD et JEAN BART et compléter les deux unités de type HORIZON.

LEGIARTI000023891234

GAMAY N R 2,00 VIN DE SAVOIE OU SAVOIE + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE AVEC INDICATION DU CÉPAGE : AUTRES CÉPAGES R 2,00 VIN DE SAVOIE OU SAVOIE + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE CHAUTAGNE, CHIGNIN, JONGIEUX, ARBIN, SAINT-JEAN-DE-LA-PORTE

LEGIARTI000022416828

ou SAVOIE R 1,50 VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + dénomination géographique avec indication du cépage : pinot N, gamay N R 1,50 VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + DG avec indication du cépage : autres cépages R 2,00 VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + DG Arbin, Saint-Jean-de-la-Porte

LEGIARTI000025671392

R 2,00 VIN DE SAVOIE OU SAVOIE + dénomination géographique complémentaire avec indication du cépage : autres cépages R 2,00 VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + dénomination géographique complémentaire Chautagne, Chignin, Jongieux, Arbin, Saint-Jean-de-la-Porte

LEGIARTI000050672726

Haute-Loire 2020_LOT3_ZN_43_03 RAURET BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Joncherette 763284 6410593 2020_LOT3_ZN_43_03_S2 1 Jonchères 762331 6410759 2021_01_43-4 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire 2020_LOT3_ZN_43_06 Saint-Vénérand / Saint-Christophe

LEGIARTI000050672754

Residence du Parc 474717 6821734 Le Pont 474086 6821729 2022_03_61-3 Normandie Orne 2022_LOT2_ZN_61_02 Juvigny-Val-D'Andaine FREE MOBILE/ORANGE Place Saint-Michel (Mairie) 441113 6833758 2022_LOT2_ZN_61_02_S1 1 Rue Louis Esparre 440904 6833612 Rue Jean

LEGIARTI000042970193

mesures physiques spécialiste de laboratoire en mesures physiques13 ans10 000 € Armée de l'airDétachement Air 273 ROMORANTIN (41) Chef de la division sécurité informatique (OSSI) 13 ans10 000 € Armée de l'airBase aérienne 123 ORLEANS/ ST JEAN

Article Français (suite)

.: La Fille de 3e B - Pierre et Jeanne Hicyilmaz, G.: Ankara ce printemps-là (traduit du turc et de l'anglais) Honoré, C. : Tout contre Léo Howker, J. : Le Blaireau sur la péniche (traduit de l'anglais) Kis, D.: Chagrins précoces (traduit du serbo-croate

Article Annexe Ib (suite)

Métadonnées Donnée servant à définir ou décrire une autre donnée quel que soit son support (papier ou électronique). Les métadonnées sont à la base des techniques du web sémantique.