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4 308 résultats pour « Julan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre civile

6981279bcdc6046d47af29cf

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

chambre civile N° RG 24/05811 - N° Portalis DBYH-W-B7I-MCQY et N°RG 25/3554 N° : DH/MD Copie exécutoire : Copie : Délivrée à : Me Simon PLOTTIN la SELARL PRAGMA JURIS Maître Juline

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

62736aa1a58162057dac676a

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Corinne STRUNK, Conseillère, faisant fonction de Présidente, Madame Claire OUGIER, Conseillère, Mme Elisabeth GRANIER, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Julian

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2d90acdc6046d47ce03ed

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

CONSEIL,, [Adresse 2] comparaissant par Maître Marie-Pierre CAZEAU, Avocat à la Cour, membre de la SELARL STRATEGIE IMMATERIELLE L'affaire a été entendue en audience publique le 4 juillet 2025 par Juliane

Source officielle
TJ

Jld

669ea7dd998cb644d8de928a

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Thibaut LE FRIANT, vice-président, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Versailles assisté de Mme Juline LEPAGE, greffier, à l’audience du 12 Juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur

Source officielle
TJ

Jld

669ea7dd998cb644d8de928d

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Thibaut LE FRIANT, vice-président, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Versailles assisté de Mme Juline LEPAGE, greffier, à l’audience du 12 Juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur

Source officielle
TJ

Jld

669ea7de998cb644d8de92a7

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Thibaut LE FRIANT, vice-président, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Versailles assisté de Mme Juline LEPAGE, greffier, à l’audience du 12 Juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

60323d5f7f73c87386c2340d

Appel

21 mars 2018

21 mars 2018

Julian LAUNAY, lors des débats ARRET : - Contradictoire - prononcé par mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

603244653397af7a8975a18d

Appel

14 mars 2018

14 mars 2018

Julian LAUNAY, lors des débats ARRET : - Contradictoire - prononcé par mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdd5d1ac98d7205c9083d56

Appel

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Julian LAUNAY, lors des débats ARRET : - Contradictoire - par mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5ffc8497f98a645b63c71520

Appel

6 janvier 2021

6 janvier 2021

Julian LAUNAY ARRET : - Contradictoire - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5ffc849ff98a645b63c71522

Appel

6 janvier 2021

6 janvier 2021

Julian LAUNAY ARRET : - Contradictoire - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fda85021ae18810a7b5887a

Appel

25 juin 2019

25 juin 2019

Julian LAUNAY ARRET : - Contradictoire - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdbd933afac90b863e45928

Appel

23 janvier 2019

23 janvier 2019

Julian LAUNAY, lors des débats ARRET : - Contradictoire - par mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd91580fef7d8b07d5541ef

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Julian LAUNAY ARRET : - Contradictoire - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd92f86b0c5880f31713948

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

Julian LAUNAY, lors des débats ARRET : - Contradictoire - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a96

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Rep/assistant : SCP MONTAMAT CHEVALLIER FILLASTRE LARROZE GACHASSIN, avocats au barreau de TARBES DEFENDERESSES : Madame Denise X..., curatrice de Mademoiselle Danièle X... ... 65290 JUILLAN

Source officielle
CC

civ3

61372178cd580146773f4095

Cassation

30 octobre 1991

30 octobre 1991

(Bouches-du-Rhône), 27°/ Mme Juliane XS..., demeurant et domiciliée ... (Bouches-du-Rhône), 28°/ Mme Juliane XS..., demeurant et domiciliée ... (Bouches-du-Rhône), 29°/ M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205852_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

complémentaires, enregistrés les 12 et 29 décembre 2022 et 2 janvier 2023, la société en nom collectif Immobilière Aire Saint Michel, prise en la personne de son représentant légal en exercice, représentée par Me Juhan

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

603705d6fae4fba09dfa1fd6

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

Mais il y a deux types d'hommes politiques, poursuit ce fin connaisseur du milieu, ceux qui aiment le sexe et les séducteurs, les Don Juan, les Casanova. [D] [C] est dans cette catégorie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac55

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Juan X... X... ... 63200 RIOM Représenté par Me Sébastien RAHON (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP LAFOND- MEILHAC- AMEIL (avocats au barreau de RIOM) M.

Source officielle

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