Codes de loi français

Article Annexe

La formation en vue de l'obtention d'une qualification de classe ou de type doit notamment recouvrir : - la connaissance de l'appareil et de son manuel de vol ou d'exploitation, partie utilisation, - les procédures et manœuvres normales, - les procédures

Article 1

. ― Equipements Les véhicules utilisés pour les examens doivent être équipés : ― d'un dispositif de doubles commandes, pédales d'embrayage et de frein pour les véhicules équipés d'un changement de vitesses manuel, seulement la pédale de frein pour ceux

LEGIARTI000024244840

En cas de défaillance du dispositif de commande ou du dispositif d'alimentation, elles peuvent ne pas libérer automatiquement la baie, mais être ouvertes manuellement.

Article 223 a-II-2/25

Ce dispositif d'extraction de la fumée doit être actionné par le détecteur de fumée prescrit et doit pouvoir être commandé manuellement.

Article Annexe I c

entrepreneur confie par un sous-traité, et sous sa responsabilité, à une autre personne appelée sous-traitant tout ou partie de l'exécution du contrat d'entreprise conclu avec le maître de l'ouvrage Surveillance de fonctionnement : activité réalisée manuellement

Article 150-0 B ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 66

. – En cas de transmission par voie de donation ou de don manuel des titres mentionnés au 1° du I du présent article, le donataire mentionne, dans la proportion des titres transmis, le montant de la plus-value en report dans la déclaration prévue à l'article

Article 2-3

nord par la D n° 925 dite “ route de Lignières ”, au sud, la route de Lattre-de-Tassigny, à l'est, la route de Lattre-de-Tassigny, 36130 Déols ; - du 15 juillet au 11 août 2024 puis du 17 août au 8 septembre 2024, le “ village 1 CTX PESI ”, situé au pôle

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ; b) Actions de développement économique, dont la participation au capital des sociétés mentionnées au 8° de l'article L. 4211-1, ainsi que soutien et participation au pilotage des pôles

LEGIARTI000049878432

vol RCAM.12020 : Échanges de renseignements météorologiques APPENDICE 1 SIGNAUX : DE DETRESSE ET D'URGENCE, D'INTERCEPTION, D'AVERTISSEMENT DE NON AUTORISATION DE PÉNÉTRATION DANS UNE ZONE R/D/P, DE CIRCULATION D'AÉRODROME, DE CIRCULATION AU SOL ET MANUELS

LEGIARTI000028243631

II-2/4 Circulaire MSC/Circulaire 353 de l'OMI B + D A.1/3.43 Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture Règ. II-2/1 Règ.

Article 2

coefficient poids est égal à la racine carrée du quotient par cinquante (50) du nombre exprimant la mesure de la masse maximum certifiée au décollage de l'aéronef, exprimée en tonnes métriques, telle qu'elle figure au certificat de navigabilité ou au manuel

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Les EPI-SL doivent pouvoir présenter une flottabilité intrinsèque totale ou partielle ou encore obtenue par gonflage soit au moyen d'un gaz libéré automatiquement ou manuellement, soit à la bouche.

LEGIARTI000039792160

ANNEXE Etablissement Statut Tutelle Titre d'ingénieur diplômé Type de formation Partenariat Accréditation en cours A compter Jusqu'à la fin de Académie d'AIX-MARSEILLE Ecole centrale de Marseille Pôle de l'Etoile-Technopôle de Château-Gombert

LEGIARTI000021946862

300 000 Enseignement supérieur et recherche agricoles 765 478 765 478 Instituts thématiques d'excellence en matière d'énergies décarbonées 1 000 000 000 1 000 000 000 Projets thématiques d'excellence 3 050 000 000 3 050 000 000 Pôles

Article Annexe II

Realisol, 6, rue du Quesnot, ZA, BP 39,76410 saint-aubin-lès-Elbeuf : de 1990 à 1996 ; Roclaine rue Michel-Poulmarch, 76800 Saint-Etienne-du-Rouvray : de 1950 à 1973 ; Isover Saint-Gobain : de 1973 à 1981 ; SA Normande de l'amiante manufacture, 72, rue

LEGIARTI000048164216

Article 523, articles 275 bis B à 275 bis L et 275 ter à 275 ter P de l'annexe II, articles 56 J duodecies et 56 J terdecies de l'annexe IV 6 mois Code monétaire et financier Autorisation d'exercer l'activité de changeurs manuels.

Article 233-1.02

vérifications : énumération des opérations de contrôle élémentaires qui permettent de vérifier qu'un sous-marin est apte à passer d'une situation (ou posture) à une autre en toute sécurité (liste de vérifications avant la prise de plongée par exemple). 2.51. manuel

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Chaudière à alimentation manuelle, associée à un ballon tampon, neuf ou existant. b) De pompes à chaleur spécifiques, sous réserve qu'elles respectent une intensité maximale au démarrage de 45 A en monophasé ou de 60 A en triphasé lorsque leur puissance

Article Annexe II (suite 1)

879 5 261 2 330 2 040 3 517 2 972 2 444 1 936 26 379 FR000000000000722 COFELY Chaufferie Van-Gogh - Garges 5 373 4 808 0 0 0 0 0 0 10 181 FR000000000000724 Aéroports De Paris-CDG Energie et Logistique-Pôle

LEGIARTI000030463520

LANGUEDOC-ROUSSILLON CLINIQUE CLÉMENTVILLE LANGUEDOC-ROUSSILLON CLINIQUE SAINT-LOUIS LANGUEDOC-ROUSSILLON CLINIQUE VIA DOMITIA PÔLE