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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210299
3 mai 2018
3 mai 2018
en dépit de ses affirmations, avait une connaissance intégrale de la chaîne de transmission des meubles litigieux : qu'il s'agisse de ses relations par courriel avec Mme B..., du suivi de la vente MILLON
Source officielle3ème chambre
DTA_2208515_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2204285_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les conclusions de Mme Benoit, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b70
20 décembre 2007
20 décembre 2007
est sis 2 avenue Goerges Pompidou - 12400 SAINT AFFRIQUE représentée par la SCP JOURDAN - WATTECAMPS, avoués à la Cour, plaidant par Me Jérôme ALIROL substitué par Me GODET, avocats au barreau de MILLAU
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6b4
26 juin 2008
26 juin 2008
, avoués à la Cour Monsieur Jacques, Henri, Omer X... ... 80380 GENTELLES Représenté par la SCP MILLON-PLATEAU, avoués à la Cour et plaidant par Me LEPRETRE, avocat au barreau d'AMIENS
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b3fa
8 avril 2008
8 avril 2008
MONTPELLIER 2o chambre ARRET DU 08 AVRIL 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 00321 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 NOVEMBRE 2006 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MILLAU
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA00083_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01966_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 20 octobre 2025.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA05122_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les observations de Me Lebon, représentant M. C.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2109944_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Délibéré après l'audience du 26 janvier 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Rollet-Perraud, présidente, - Mme Milon, première conseillère, - M. Connin, conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101186_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
B A, né en 1991, a été admis au service des urgences puis hospitalisé en service de psychiatrie au centre hospitalier de Millau du 17 au 20 juin 2015 pour des troubles dépressifs sévères et à la suite
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01224_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique.
Source officielleJuge des référés
DCA_25PA03898_20250819
19 août 2025
19 août 2025
La présidente de la Cour a désigné Mme Milon, présidente assesseure, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102176_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - les conclusions de M. Maitre, rapporteur public.
Source officielle12eme chambre
DTA_2400951_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 janvier 2024, Mme C B, représentée par Me Millot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 octobre 2023 par lequel le préfet de
Source officielle2e Section - 2e Chambre- OQTF 6 sem.
DTA_2328794_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
B, représenté par Me Millot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 décembre 2023 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé
Source officielle3ème chambre
DTA_2308634_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Délibéré après l'audience du 26 janvier 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Rollet-Perraud, présidente, - Mme Milon, première conseillère. - M.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007656394
24 mars 1978
24 mars 1978
A ETE VICTIME LE 6 DECEMBRE 1973, ALORS QU'IL CIRCULAIT EN AUTOMOBIL E SUR LE CHEMIN DEPARTEMENTAL N° 59 ENTRE NANT ET MILLAU AVEYRON , A ETE PROVOQUE PAR LA CHUTE D'UN BLOC ROCHEUX QUI S'EST DETACHE
Source officiellesoc
61372171cd580146773f3c9b
21 février 1991
21 février 1991
Jean-Louis X..., demeurant à La Ferté Milon (Aisne), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR
Source officielle4e chambre civile
65b365261d7564000872e024
25 janvier 2024
25 janvier 2024
KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Le VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Philippe SOUBEYRAN, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Henriane MILOT
Source officiellePage 73 sur 298
EURL MILOUX FRANCK
31/10/2025
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CONSTRUCTION ET AGENCEMENT MILOUX
04/09/2025
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EURL MILOUX FRANCK
31/03/2025
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MILOUX, Angélique, Christine, Natacha, LETHUMIER
18/03/2025
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27/02/2025
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