Pierre, Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, Mlle Sant, conseiller référendaire, M.

seraient pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Et sur le troisième moyen : Attendu que l'Union CFE-CGC de la réunion fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Saint-Pierre

Jean-Pierre, demeurant quartier Sanson, à Riez (Alpes-de-Haute-Provence), en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1989 par le tribunal d'instance de Digne, en matière électorale, au profit de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre Z..., demeurant à Riez (Alpes de Haute-Provence),

Jean-Luc Pierre, demeurant Le Montaiguet, ...

Pierre X..., 3 ) M. Laurent X..., tous trois domiciliés ...

Jean-Pierre A..., domicilié ... à Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les conclusions

X... fait grief à l'assemblée générale de la cour d'appel de n'avoir pas tenu compte, ni de ses qualités professionnelles, ni du manque d'experts dans la spécialité "Bâtiment" (matériaux, pierre et marbres

ORDONNANCE N° APPELANTES : Société TRASMEDITERRANEA CARGO [Adresse 5] 30/31/32 TANGER(MAROC) Représentée par Me Harald KNOEPFFLER de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES

2023, sous le n° 2301520, l'entreprise agricole à responsabilité limitée (EARL) ENERARBO 66, représentée par la société civile professionnelle (SCP) Vial - Pech de Laclause Escale - Knoepffler - Huot - Piret

2023, sous le n° 2301520, l'entreprise agricole à responsabilité limitée (EARL) ENERARBO 66, représentée par la société civile professionnelle (SCP) Vial - Pech de Laclause Escale - Knoepffler - Huot - Piret

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Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 mai 2024 et un mémoire complémentaire enregistré le 16 juin 2024, Mme B A, représentée par Me Pierrot, demande au tribunal : 1°) de l'admettre

Florent X..., demeurant quartier de Saint-Pierre les Ventrons à Martigues (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre, section

Pour condamner la fédération à prendre en charge le coût des travaux de clôture préconisés par l'expert, en ce compris la fourniture des piquets et le coût de la pose de la clôture, l'arrêt, après avoir

Pierre X... de son vivant en liaison avec le cancer bronchique lié, en partie, à l'inhalation de fibres d'amiante qu'il a développé.

Louis XH..., de Mme veuve XF..., de Mmes Pierrette XD..., épouse C..., Jeanne V..., de MM. Robert XC..., Paul XC..., Jean-François XB..., Pierre XA... et Claude XA... sont rejetées.