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1 893 résultats pour « Vaucel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fdd6d4d9dd5aa1703e5a2a0

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

société For Magic Reasons, société anonyme dont le siège social était situé Immeuble «Parabole I C » [...], exerçait une activité de fabrication et de vente de serviettes, sets, nappes en papier, vaisselle

Source officielle
CA

17e Chambre B

5fdc89554a7ce0acb96b55db

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

lui confier des tâches de manutention avec port de charges lourdes, malgré son statut de travailleur handicapé, il a en ressenti de violentes douleurs lombaires après avoir porté un bac rempli de vaisselles

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00486

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

[L] soit affecté en laverie (passage de la vaisselle en machine à laver), en salle (débarrassage des plateaux et remise en propreté des tables) ou au stand buffet chaud (distribution des plats commandés

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01249

Cassation

23 juin 2016

23 juin 2016

S'occupe du linge propre et sale, fait le ménage des chambres et des locaux annexes, prépare et distribue les repas, aide les personnes âgées au moment des repas, les surveille, assure la vaisselle et

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110264

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

trouveront dans les lieux où les époux demeureront ou résideront en commun [...] seront présumés appartenir à chacun pour moitié » tout en précisant que « chaque époux sera cependant propriétaire de la vaisselle

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0626DEC006717309

Admin. suprême

26 juin 2012

26 juin 2012

Il cite notamment les manquements suivants   : absence de recherche d’empreintes digitales dans l’appartement de la victime, absence de recherche sur la vaisselle ainsi que sur la disparition de la

Source officielle
CA

9e Chambre C

6162da74dda066944ee0e8df

Appel

29 juin 2012

29 juin 2012

La liste des tâches vise en outre la vaisselle, le lavage repassage et rangement du linge. Les documents produits par la salariée (attestation de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

61631f4c8007cf6451ddcc82

Appel

6 décembre 2010

6 décembre 2010

déshabillé l'enfant, a regardé sa gorge et ses oreilles selon Mme [W], l'a trouvé vigoureux, a suggéré de lui donner un biberon et, en l'absence de signe clinique, n'a pas même évoqué un diagnostic de varicelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6163514fa2ead9ed860b6f42

Appel

14 février 2011

14 février 2011

terrasse depuis cette même époque, - des clients [L], [P], [A] et [J], dont il ressort que depuis janvier 2009 en tout cas quelques temps il était mis à l'écart, faisait des taches de rangement, la vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd8838c

Appel

16 mars 2006

16 mars 2006

convient de constater que le chèque de 6. 000 F. (914, 69 ç) établi le 20 janvier 1997 au profit de Maryvonne X..., que celle-ci déclare avoir reçu à titre de cadeau d'anniversaire pour l'achat d'un lave-vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Saisi par la salariée de diverses demandes dirigéesc/M. X

6253ca34bd3db21cbdd8a56f

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

Vous faisiez faire le rangement à Bérénice et Clémence et leur demandiez de débarasser la table et de remplir le lave-vaisselle".

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10412

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

vous, à savoir le lavage des assiettes, en refusant de laver les couverts, vous avez bloqué la chaîne de lavage et entraîné un retard considérable dans la suite de la chaîne d'entretien de la vaisselle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110566

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

termes mêmes de ses déclarations confirmées devant le médecin expert, Monsieur [I] [O] [F] indiqué qu'il portait là un tee shirt à manches courtes et des gants de caoutchouc MAPA utilisés pour la vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b5b

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

sorte que Mme X... est gênée pour accomplir, dans la vie courante, toute activité nécessitant l'usage des deux mains et la force de préhension de la main gauche, notamment, pour faire la cuisine, la vaisselle

Source officielle
TA

4ème chambre - Juge Unique

DTA_2200210_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

A allègue que son bien, proposant une installation de camping seulement confortable composée d'une simple plaque de cuisson, d'un four, d'un chauffe-eau sans chauffage ni climatisation ni lave-vaisselle

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA02763_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

résulte de l'instruction que l'activité de location d'emplacements de camping pour l'installation de tentes comprend, notamment, des points d'eau à usage collectif, des blocs sanitaires, des bacs à vaisselle

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2002218_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

La société requérante a exposé des dépenses concernant l'achat de meubles, vaisselle, linge de maison, coffre-fort, appareils électro-ménagers tel un aspirateur, livres, luminaires, téléviseur, réfrigérateur

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04593_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Selon ses déclarations, le 8 mars 2019, en allant voir sa supérieure hiérarchique pour l'informer du dysfonctionnement d'un lave-vaisselle, celle-ci l'aurait " agressée verbalement avec violence devant

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00207_20251222

Admin. Appel

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Entre-temps, dans un compte rendu d’audit d’hygiène du 3 novembre 2021, l’auditeur avait constaté des « morceaux de carrelage manquants autour de l’évacuation du lave-vaisselle », dont il n’est pas contesté

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102380_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Par un mémoire enregistré le 2 mai 2022, la caisse primaire d'assurance maladie de Paris, représentée par Me Vaucois, conclut à ce que le centre hospitalier universitaire de Reims soit condamné à lui verser

Source officielle

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