AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
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13 septembre 2018
13 septembre 2018
société For Magic Reasons, société anonyme dont le siège social était situé Immeuble «Parabole I C » [...], exerçait une activité de fabrication et de vente de serviettes, sets, nappes en papier, vaisselle
Source officielle17e Chambre B
5fdc89554a7ce0acb96b55db
15 novembre 2018
15 novembre 2018
lui confier des tâches de manutention avec port de charges lourdes, malgré son statut de travailleur handicapé, il a en ressenti de violentes douleurs lombaires après avoir porté un bac rempli de vaisselles
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00486
15 mars 2017
15 mars 2017
[L] soit affecté en laverie (passage de la vaisselle en machine à laver), en salle (débarrassage des plateaux et remise en propreté des tables) ou au stand buffet chaud (distribution des plats commandés
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01249
23 juin 2016
23 juin 2016
S'occupe du linge propre et sale, fait le ménage des chambres et des locaux annexes, prépare et distribue les repas, aide les personnes âgées au moment des repas, les surveille, assure la vaisselle et
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110264
8 juillet 2020
8 juillet 2020
trouveront dans les lieux où les époux demeureront ou résideront en commun [...] seront présumés appartenir à chacun pour moitié » tout en précisant que « chaque époux sera cependant propriétaire de la vaisselle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0626DEC006717309
26 juin 2012
26 juin 2012
Il cite notamment les manquements suivants : absence de recherche d’empreintes digitales dans l’appartement de la victime, absence de recherche sur la vaisselle ainsi que sur la disparition de la
Source officielle9e Chambre C
6162da74dda066944ee0e8df
29 juin 2012
29 juin 2012
La liste des tâches vise en outre la vaisselle, le lavage repassage et rangement du linge. Les documents produits par la salariée (attestation de M.
Source officielle1ère Chambre
61631f4c8007cf6451ddcc82
6 décembre 2010
6 décembre 2010
déshabillé l'enfant, a regardé sa gorge et ses oreilles selon Mme [W], l'a trouvé vigoureux, a suggéré de lui donner un biberon et, en l'absence de signe clinique, n'a pas même évoqué un diagnostic de varicelle
Source officielleChambre Sociale
6163514fa2ead9ed860b6f42
14 février 2011
14 février 2011
terrasse depuis cette même époque, - des clients [L], [P], [A] et [J], dont il ressort que depuis janvier 2009 en tout cas quelques temps il était mis à l'écart, faisait des taches de rangement, la vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8838c
16 mars 2006
16 mars 2006
convient de constater que le chèque de 6. 000 F. (914, 69 ç) établi le 20 janvier 1997 au profit de Maryvonne X..., que celle-ci déclare avoir reçu à titre de cadeau d'anniversaire pour l'achat d'un lave-vaisselle
Source officielleCour d'Appel
Saisi par la salariée de diverses demandes dirigéesc/M. X
6253ca34bd3db21cbdd8a56f
12 juin 2007
12 juin 2007
Vous faisiez faire le rangement à Bérénice et Clémence et leur demandiez de débarasser la table et de remplir le lave-vaisselle".
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10412
12 mai 2021
12 mai 2021
vous, à savoir le lavage des assiettes, en refusant de laver les couverts, vous avez bloqué la chaîne de lavage et entraîné un retard considérable dans la suite de la chaîne d'entretien de la vaisselle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110566
30 juin 2021
30 juin 2021
termes mêmes de ses déclarations confirmées devant le médecin expert, Monsieur [I] [O] [F] indiqué qu'il portait là un tee shirt à manches courtes et des gants de caoutchouc MAPA utilisés pour la vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b5b
1 octobre 2013
1 octobre 2013
sorte que Mme X... est gênée pour accomplir, dans la vie courante, toute activité nécessitant l'usage des deux mains et la force de préhension de la main gauche, notamment, pour faire la cuisine, la vaisselle
Source officielle4ème chambre - Juge Unique
DTA_2200210_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
A allègue que son bien, proposant une installation de camping seulement confortable composée d'une simple plaque de cuisson, d'un four, d'un chauffe-eau sans chauffage ni climatisation ni lave-vaisselle
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02763_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
résulte de l'instruction que l'activité de location d'emplacements de camping pour l'installation de tentes comprend, notamment, des points d'eau à usage collectif, des blocs sanitaires, des bacs à vaisselle
Source officielle4ème chambre
DTA_2002218_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
La société requérante a exposé des dépenses concernant l'achat de meubles, vaisselle, linge de maison, coffre-fort, appareils électro-ménagers tel un aspirateur, livres, luminaires, téléviseur, réfrigérateur
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04593_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Selon ses déclarations, le 8 mars 2019, en allant voir sa supérieure hiérarchique pour l'informer du dysfonctionnement d'un lave-vaisselle, celle-ci l'aurait " agressée verbalement avec violence devant
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00207_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Entre-temps, dans un compte rendu d’audit d’hygiène du 3 novembre 2021, l’auditeur avait constaté des « morceaux de carrelage manquants autour de l’évacuation du lave-vaisselle », dont il n’est pas contesté
Source officielle3ème chambre
DTA_2102380_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Par un mémoire enregistré le 2 mai 2022, la caisse primaire d'assurance maladie de Paris, représentée par Me Vaucois, conclut à ce que le centre hospitalier universitaire de Reims soit condamné à lui verser
Source officiellePage 73 sur 95