Les procédés d'essai non destructif employés dans le cadre des visites prévues aux articles 14 et 15 ci-après sur les appareils font l'objet, préalablement à leur utilisation, d'une qualification prononcée par une entité choisie par l'exploitant.

Article Annexe II

—

g/l dans le sang et 0,25 mg/l dans l'air expiré correspond à 0,5 g/l dans le sang) ; 3° La durée maximum d'utilisation entre deux calibrations et/ou le nombre de souffles maximum autorisé par l'éthylotest ; 4° Les résultats obtenus au moyen d'un appareil

Article 58

—

Il vérifie périodiquement le bon fonctionnement des dispositifs de sécurité et s'assure de la bonne alimentation en combustible des appareils de combustion.

Article 54-1

—

Dans le cas des installations dont l'autorisation a été délivrée avant le 17 août 2017, le déplacement des équipements et des appareils de production peut être limité par le manque d'espace ou par des coûts excessifs.

Article R4462-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 14 > 04

Code du travail

début d'incendie sur l'installation concernée ; 3° Des dispositifs de détection automatique d'incendie commandant un système d'alarme à fonctionnement instantané sont installés dans les installations où fonctionnent sans surveillance permanente des appareils

Article L192-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 50 > 53

Code minier (nouveau)

L'exploitant est tenu de mettre à la disposition du délégué mineur de fond qui en fait la demande les appareils de mesure dont il a besoin et dont la liste est fixée par arrêté.

Article D130-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 25 > 51

Code de la route

-La demande d'avis préalable à l'installation d'un appareil de contrôle automatique ayant fait l'objet d'une homologation, prévue au cinquième alinéa de l'article L. 130-9, est déposée par le gestionnaire de voirie auprès du préfet du département du lieu

Article 151

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 75

Code général des impôts, annexe IV

A titre d'essai les cercles peuvent être autorisés à remplacer les carnets de tickets par un appareil enregistreur présentant des garanties au moins équivalentes à celles qui résultent de l'emploi des carnets.

Article Annexe III

—

d'évaluation CONTENUS (FORMATION) COMPÉTENCES ATTENDUES Etre capable de réaliser l'acte d'insémination en respectant le bien-être Connaissances générales : Caractéristiques générales des animaux de l'espèce considérée ; Anatomie des appareils

Article CH 41

—

Lorsque le système de ventilation mécanique contrôlée assure l'évacuation des gaz de combustion des appareils raccordés (VMC gaz), seul le fonctionnement permanent du ventilateur est possible.

Article Annexe

—

Un appareil respiratoire, équipé en permanence d'une cartouche grand modèle (propre à filtrer le chlore) en cours de validité, une cartouche de réserve et une paire de gants en polyéthylène doivent être disposés : A proximité de l'installation de désinfection

Article Annexe I

—

. - Identification des appareils GENRE (1), MARQUE, TYPE (2) PUISSANCE EN KW LOCALISATION OBSERVATIONS : (2) Non raccordé - Raccordé - Etanche.

Article 42

—

. - Pour les appareils (chaudières, turbines, moteurs) de puissance thermique nominale supérieure ou égale à 15 MW, et dans les délais mentionnés au VII de l'article 3 du présent arrêté, l'exploitant réduit la consommation d'eau et le volume des rejets

Article Annexe I

—

puissent évacuer en marche avant desdits appareils de distribution.

Article Annexe 2

—

: : : participant directement : : : : au fonctionnement ou : : : : à la surveillance : : : : immédiate des appareils

Article Annexe I

—

l'industrie des mines de Nancy ; Ecole nationale supérieure des mines de Paris ; Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne ; Ecole nationale supérieure de techniques avancées ; Télécom ParisTech ; Ecole polytechnique ; Ecole supérieure d'optique

Article Annexe 3

—

Savoir expliquer à un client les différentes étapes administratives pour la mise en œuvre d'un appareil à bois indépendant.

Article 34

—

Titre III : Dispositions particulières pour l'application de l'article 8 à certains appareils., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct.

Article Annexe

—

En termes de catégories d'appareils utilisés et de capacité offerte Les services doivent être assurés avec un appareil d'au moins trente-cinq sièges.

Article 4

—

-Lorsqu'un combustible utilisé par un appareil de combustion correspond à du charbon, du lignite, de la biomasse, du fioul domestique, du fioul lourd, du gaz naturel, des gaz sidérurgiques ou des combustibles issus de procédés de l'industrie chimique,

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