-le compte rendu de la dernière assemblée générale ; Toute modification d'un de ces documents doit être transmise dans les meilleurs délais par le GEM à l'ARS. -organisme de parrainage ; B.

Article 1

—

Cette demande doit être confirmée par une délibération de l'assemblée délibérante d'au moins une des collectivités concernées, adoptée à la majorité des deux tiers de ses membres présents ou représentés lors de la prochaine réunion de cette assemblée

Article 223 a-II-2/12

—

Lorsque le revêtement en tôle d'acier non perforée ou autre matériau incombustible (à l'exception de l'aluminium) constitue la dernière surface physique, ce revêtement peut être assemblé par jointage, rivetage, etc.

Article 1

—

entreprises de travaux agricoles 210u 252r 4 ans Fédération nationale des entrepreneurs des territoires III Chef pâtissier 221 3 ans Institut Paul Bocuse III Décorateur 230n 5 ans CREAD III Menuisier de bâtiment et d'agencement (BM) 234 2 ans Assemblée

Article ANNEXE

—

Réparer des éléments assemblés vissés et pièces mécano-soudées. Manœuvrer les engins et les matériels en sécurité. Contrôler, remplacer, régler les équipements périphériques du moteur thermique des engins et matériels.

LEGIARTI000034084572

—

Article 7 Le facilitateur d'horaires ou le coordonnateur établit pour chaque réunion en assemblée plénière du comité de coordination des aéroports français prévu à l'article 5 du règlement (CEE) n° 95/93, une proposition de tarif pour la redevance prévue

Article Annexe à l'article R443-9-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 11 > 69

Code de la construction et de l'habitation

Assemblée générale.

Article 1

—

Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Colmar et du centre Alsace III Coordinateur et gestionnaire des chantiers de bâtiment 233p 4 ans Fédération compagnonnique des métiers du bâtiment III Menuisier de bâtiment et d'agencement (BM) 234 5 ans Assemblée

LEGIARTI000050131972

—

Cette consultation écrite concerne alors des affaires urgentes ou celles dont l'importance ne paraît pas justifier la réunion du conseil en assemblée plénière ou les réunions de groupe ou de secteur.

Article ANNEXE I

—

dossiers de financement ; - il prévoit une stratégie de mise en oeuvre du projet de développement ; - il expertise l'état du droit sur son champ d'activité ; - il transmet l'information nécessaire à la prise de décision ; - il prépare les travaux des assemblées

Article Annexe I

—

Il peut être adapté par chaque assemblée pour tenir compte de spécificités locales ou pour améliorer la concertation interne, conformément aux dispositions du deuxième alinéa de l'article R. 212-32 du code de l'organisation judiciaire.

Article 1

—

produits de santé IV Technicien(ne) de réparation des ascenseurs 250r 3 ans AFP (Association de formation professionnelle) - CFA (centre de formation d'apprentis) de la ville de Tours IV Encadrant d'entreprise artisanale (EEA-BGEA) 310 2 ans Assemblée

Article Annexe II-3-1 (art. A212-76)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

Code du sport

formalise un projet de développement ; - il élabore les dossiers de financement ; - il prévoit une stratégie de mise en œuvre du projet de développement ; - il transmet l'information nécessaire à la prise de décision ; - il prépare les travaux des assemblées

Article L766-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 05

Code de la sécurité intérieure

République en Nouvelle-Calédonie " ; 22° Au second alinéa de l'article L. 741-6, les mots : " Un décret en Conseil d'Etat " sont remplacés par les mots : " Un arrêté du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie pris après avis des assemblées

Article ANNEXE I b

—

les matériaux et les composants pour son intervention T7 : Implanter et tracer un ouvrage simple T8 : Fabriquer et mettre en œuvre des coffrages simples en bois T9 : Mettre en œuvre des coffrages modulaires et des coffrages-outils T10 : Façonner, assembler

Article 1

—

III Gestionnaire d'unité hôtelière. 334 p 5 ans Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI), réseau des instituts de promotion commerciales (IPC).

Article Annexe Ia

—

. - Préparer les fournitures. 1.2.3 Assembler le prototype. - Réaliser le piquage, le montage et (ou) l'assemblage des éléments du produit. - Réaliser la maquette (maroquinerie).

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

L'ensemble du dispositif porte-anode visé au 5° ci-dessus (manche, interrupteur de commande et connecteur assemblés) doit présenter, après montage, le degré minimal de protection IP X7 au sens de la norme NF C 20-010 (CEI 529- HD 365). 6° Lorsque le porte-anode

Article 1

—

et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB) III Responsable technique en bâtiment et travaux publics 230p 2 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Grenoble - Institut supérieur de la construction (ISCO) III Ramoneur (BM) 230r 3 ans Assemblée

Article 1

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INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION V Toiletteur(euse) canin 212t 2 ans Fédération française des artisans du toilettage animalier (FFATA) V Toiletteur(euse) canin et félin (CTM) 212t 5 ans Assemblée

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